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Journal officiel 1934 N°6 du 16/03/1934

  • Décret du 25/01/1934
    Décret du 25 janvier 1934 modifiant le décret du 9 mai 1929 portant organisation du personnel du cadre général des services météorologiques aux colonies (Arrêté de promulgation n° 137 C du 6 mars 1934)
  • Arrêté du 09/11/1933
    Arrêté ministériel du 9 novembre 1933 élevant M. Alcide, Frédéric Faugerat sur place à la classe exceptionnelle de son grade (extrait)
  • Publication du 16/03/1934
    Extraits. - Nomination. - Inscriptions aux tableaux d'avancement, année 1934
  • Décret du 22/08/1933
    Décret du 22 août 1933 portant nomination de M. Georges Spitz en qualité de chevalier de l'Ordre de l'étoile noire
  • Décret du 02/12/1933
    Décret du 2 décembre 1933 portant nomination de MM. François Hervé et Capela en qualité d'officiers de l'Ordre royale du Cambodge, de MM. Guy Pia et Daniel Purukaueke en qualité de chevaliers de l'étoile d'Anjouan et de MM. Cazaban-Mazerolles, Maurice Crève-Coeur et Marcel Barrier en qualité de chevaliers de l'Ordre du Nichan El Anouar
  • Décision n° 124 SG du 27/02/1934
    Décision n° 124 SG du 27 février 1934 fixant la date de mise en recouvrement de différents rôles émis pour l'année 1933 au titre des archipels
  • Décision n° 125 SG du 27/02/1934
    Décision n° 125 SG du 27 février 1934 fixant la date de mise en recouvrement des rôles supplémentaires du 4è trimestre 1933 émis au titre de la commune de Papeete et de la circonscription de perception de Tahiti
  • Décision n° 128 D du 28/02/1934
    Décision n° 128 D du 28 février 1934 désignant les membres de la commission d'évaluation de la valeur locative des propriétés bâties pour la commune de Papeete (période triennale 1935-1937)
  • Décision n° 129 D du 28/02/1934
    Décision n° 129 D du 28 février 1934 désignant les membres des commissions d'évaluation de la valeur locative des propriétés bâties pour les districts de Tahiti, Moorea et Makatea (période triennale 1935-1937)
  • Arrêté n° 149 C du 09/03/1934
    Arrêté n° 149 C du 9 mars 1934 portant dénomination d'une place publique

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