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Journal officiel 1943 N°11 du 31/05/1943

  • Arrêté n° 387 SG du 10/05/1943
    Arrêté n° 387 SG du 10 mai 1943 portant reclassement du personnel auxiliaire
  • Décision n° 391 SG du 11/05/1943
    Décision n° 391 SG du 11 mai 1943 allouant une indemnité à Me Assaud Pierre, huissier audiencier près les tribunaux de Papeete
  • Arrêté n° 392 IP du 11/05/1943
    Arrêté n° 392 IP du 11 mai 1943 complétant l'arrêté n° 154 IP du 9 février 1938 réorganisant l'instruction publique dans les Etablissements français de l'Océanie
  • Arrêté n° 394 C du 11/05/1943
    Arrêté n° 394 C du 11 mai 1943 rapportant les arrêté n° 1 F du 16 juin 1941, internant jusqu'à la fin des hostilités M. Pujo, médecin-capitaine des troupes coloniales et n° 5 bis, du 21 juin 1941, en ce qui concerne M. Nippert Jusbert sous-ingénieur des postes, télégraphes et téléphones
  • Décision n° 395 TP du 12/05/1943
    Décision n° 395 TP du 12 mai 1943 modifiant les salaires et l'indemnité de vivres de l'équipage de la goélette "Tamara" fixés par décision n° 383 du 2 mai 1942
  • Décision n° 396 TP du 12/05/1943
    Décision n° 396 TP du 12 mai 1943 nommant une commission chargée de la réception de la vedette de haute mer "Lorraine" rendue au service local
  • Arrêté n° 399 C du 13/05/1943
    Arrêté n° 399 C du 13 mai 1943 rapportant l'arrêté n° 1 I du 16 juin 1941, en ce qui concerne M. Foucard, médecin-lieutenant des troupes coloniales
  • Arrêté n° 400 C du 13/05/1943
    Arrêté n° 400 C du 13 mai 1943 rapportant l'arrêté n° 70 bis, du 29 juin 1941, internant jusqu'à la fin des hostilités M. Lavalette, commis principal hors classe des secrétariats généraux des colonies
  • Arrêté n° 406 IM du 13/05/1943
    Arrêté n° 406 IM du 13 mai 1943 nommant une commission chargée de procéder à l'enquête règlementaire sur les causes ayant entraîné la perte de la goélette "Manureva"
  • Décision n° 407 C du 14/05/1943
    Décision n° 407 C du 14 mai 1943 congédiant, pour raison de santé, M. Bonet Michel, agent auxiliaire du service local de 4è catégorie, 21è degré, en service à Uturoa

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