Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1943 - Numéros normaux > Journal officiel 1943 N°23 du 15/11/1943

Journal officiel 1943 N°23 du 15/11/1943

  • Arrêté n° 768 SG du 26/10/1943
    Arrêté n° 768 SG du 26 octobre 1943 annulant les crédits restés sans emploi au titre du budget local exercice 1942
  • Arrêté n° 781 C du 26/10/1943
    Arrêté n° 781 C du 26 octobre 1943 réintégrant le médecin-lieutenant Mille Roger dans le cadre des médecins des troupes coloniales
  • Décision n° 783 SG du 28/10/1943
    Décision n° 783 SG du 28 octobre 1943 allouant une subvention au Radio Club Océanien
  • Décision n° 784 SG du 30/10/1943
    Décision n° 784 SG du 30 octobre 1943 acceptant la démission comme porteur de contraintes dans l'île de Moorea de M. Albert Paquier, et désignant pour le remplacer, M. Lehartel Louis, Joseph
  • Décision n° 791 IM du 03/11/1943
    Décision n° 791 IM du 3 novembre 1943 accordant des avances sur pensions de la caisse générale de prévoyance des marins français, en cours de liquidation
  • Décision n° 794 C du 06/11/1943
    Décision n° 794 C du 6 novembre 1943 portant nomination de Mme Ahnne Marie en qualité de dame-auxiliaire temporaire à la recette principale des postes, télégraphes et téléphones de Papeete et fixant le traitement de Mme Saint-Mard Henriette dame-auxiliaire temporaire au même bureau
  • Arrêté n° 795 AE du 08/11/1943
    Arrêté n° 795 AE du 8 novembre 1943 portant interdiction de la mise en vente de la viande certains jours de la semaine
  • Arrêté n° 798 D du 08/11/1943
    Arrêté n° 798 D du 8 novembre 1943 fixant les bases de la taxe de guerre sur la vanille exportée de la colonie pour la période du 1er janvier au 31 mars 1944
  • Arrêté n° 800 PTT du 08/11/1943
    Arrêté n° 800 PTT du 8 novembre 1943 portant modifications de taxes dans les relations Papeete-Rarotonga et Papeete-Wellington
  • Décision n° 802 ISLV du 08/11/1943
    Décision n° 802 ISLV du 8 novembre 1943 instituant une sous-commission des prix à Uturoa

Page : 1  2  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données