Journal officiel 1960 N°13 du 31/05/1960
- Décret n° 60-423 du 26/04/1960
Décret n° 60-423 du 26 avril 1960 portant extension dans les territoires d'outre-mer des dispositions du décret n° 59-1012 du 28 août 1959 relatif au baccalauréat de l'enseignement du second degré (arrêté de promulgation n°980 AA du 20 mai 1960) - Décret n° 59-1012 du 28/08/1960
Décret n° 59-1012 du 28 août 1960 relatif au baccalauréat de l'enseignement du second degré (1) (arrêté de promulgation n°980 AA du 20 mai 1960) - Arrêté du 26/04/1960
Arrêté du 26 avril 1960 portant extension dans les territoires d'outre-mer des dispositions de l'arrêté du 28 août 1959 relatif à la durée et à la nature des épreuves du baccalauréat de l'enseignement du second degré (arrêté de promulgation n°980 AA du 20 mai 1960) - Arrêté du 28/08/1960
Arrêté du 28 août 1960 fixant la durée et la nature des épreuves du baccalauréat de l'enseignement du second degré (arrêté de promulgation n°980 AA du 20 mai 1960) - Arrêté n° 29 AE/TOM1 du 21/04/1960
Arrêté n° 29 AE/TOM1 du 21 avril 1960 - Arrêté du 10/01/1960
Arrêté du 10 février 1960 du Recteur d'Académie rapportant les dispositions de l'arreté du 15 juin 1959 - Arrêté du 28/03/1960
Arrêté du 28 mars 1960 constatant des avancements d'échelons - Arrêté n° 913 FT du 12/05/1960
Arrêté n° 913 FT du 12 mai 1960 portant règlement de la participation du territoire aux frais d'exploitation du RAI, exercice 1959 - Arrêté n° 914 D du 12/05/1960
Arrêté n° 914 D du 12 mai 1960 portant annulation de créance au titre des droits d'entrée - Arrêté n° 916 AA du 12/05/1960
Arrêté n° 916 AA du 12 mai 1960 autorisant l'installation d'un groupe électrogèen à Tautira
