Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1961 - Numéros spéciaux > Journal officiel 1961 N°1 NS du 06/01/1961

Journal officiel 1961 N°1 NS du 06/01/1961

  • Arrêté n° 2703 CD du 28/12/1960
    Arrêté n° 2703 CD du 28 décembre 1960 rendant exécxutoires divers rôles d'impôts, taxes et centimes additionnels perçus au profit du budget local pour l'exercice 1960
  • Arrêté n° 2707 CD du 28/12/1960
    Arrêté n° 2707 CD du 28 décembre 1960 rendant exécxutoires divers rôles d'impôts, taxes et centimes additionnels perçus au profit du budget locale et des budgets communaux pour l'exercice 1960
  • Délibération n° 60-97 du 30/12/1960
    Délibération n° 60-97 du 30 décembre 1960 arrêtant le budget territorial, exercice 1961 (r.e. Arrêté n° 2731 AAE/F du 31 décembre 1960)
  • Décision n° 2650 PEL du 24/12/1960
    Décision n° 2650 PEL du 24 décembre 1960 portant agrément pour occuper à titre précaire et révocable des emplois de suppléants éventuels dans l'enseignement du premier degré (année scolaire 1960-1961)
  • Décision n° 2653 PEL du 24/12/1960
    Décision n° 2653 PEL du 24 décembre 1960 nommant élèves-doncteurs de 1ère année du cadre supérieur des travaux publics et des mines des candidats ayant subi avec succès les épreuves du concours de recrutement des 1er et 2 décembre 1960
  • Décision n° 2690 PEL du 28/12/1960
    Décision n° 2690 PEL du 28 décembre 1960 portant affectation au cabinet du gouverneur
  • Arrêté n° 2692 PEL du 28/12/1960
    Arrêté n° 2692 PEL du 28 décembre 1960 titularisant un secrétaire d'administration de 8è classe stagiaire
  • Décision n° 2676 TLS du 28/12/1960
    Décision n° 2676 TLS du 28 décembre 1960 modifiant la décision n° 773 TLS du 20 avril 1960
  • Décision n° 2698 PEL du 28/12/1960
    Décision n° 2698 PEL du 28 décembre 1960 portant nomination du chef du service de l'agriculture et des eaux et forêts
  • Décision n° 2708 PEL du 29/12/1960
    Décision n° 2708 PEL du 29 décembre 1960 fixant pour l'année 1961 la composition de la commission appelée à siéger en commission d'avancement ou en conseil de discipline du cadre supérieur des affaires administratives

Page : 1  2  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données