Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1978 - Numéros spéciaux > Journal officiel 1978 N°22 NS du 21/07/1978

Journal officiel 1978 N°22 NS du 21/07/1978

  • Délibération n° 78-92 du 08/06/1978
    Délibération n° 78-92 du 8 juin 1978 modifiant la délibération n° 66-34 du 28 mars 1966 modifiée portant création et organisation d'un établissement public territorial dénommé "Office de développement du tourisme de la Polynésie française" (r.e. Arrêté n° 2850 du 30 juin 1978)
  • Décision n° 508 ODT-AA du 12/07/1978
    Décision n° 508 ODT-AA du 12 juillet 1978 portant organisation d'un établissement public à caractère administratif dénommé office de développement du tourisme de la Polynésie française
  • Arrêté n° 2710 AA du 22/06/1978
    Arrêté n° 2710 AA du 22 juin 1978 attribuant un certificat d'aptitude professionnelle et pédagogique pour l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur de catégorie B
  • Arrêté n° 2711 AA du 22/06/1978
    Arrêté n° 2711 AA du 22 juin 1978 interdisant le séjour des îles du Vent, des îles Sous-le-Vent et Rangiroa
  • Arrêté n° 2712 AA du 22/06/1978
    Arrêté n° 2712 AA du 22 juin 1978 autorisant les détenus à l'interdiction de séjour de résider à Tahiti
  • Décision n° 2841 PEL du 29/06/1978
    Décision n° 2841 PEL du 29 juin 1978 attribuant une bourse de formation professionnelle pour effectuer un stage à l'hôpital de Mamao, du 1er juillet 1978 au 31 août 1978
  • Arrêté n° 397 IA du 05/07/1978
    Arrêté n° 397 IA du 5 juillet 1978 portant convocation des électeurs en vue de l'élection d'un conseiller municipal
  • Décision n° 195 AE du 07/07/1978
    Décision n° 195 AE du 7 juillet 1978 homologuant le prix de vente au détail des cigarettes, cigares et tabacs
  • Arrêté n° 422 IA du 10/07/1978
    Arrêté n° 422 IA du 10 juillet 1978 portant désignation du président du bureau de vote pour l'élection d'un conseiller municipal dans la commune associée d'Avera (Rurutu)
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données