Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1981 - Numéros spéciaux > Journal officiel 1981 N°2 NS du 28/01/1981

Journal officiel 1981 N°2 NS du 28/01/1981

  • Arrêté n° 2015 S du 21/11/1980
    Arrêté n° 2015 S du 21 novembre 1980 fixant la liste des médicaments et produits de la pharmacopée traditionnelle chinoise et autres spécialités asiatiques dont l'importation est autorisée aux herboristes chinois agréés et aux herboristes-importateurs agréés
  • Arrêté n° 1026 CD du 09/01/1981
    Arrêté n° 1026 CD du 9 janvier 1981 fixant le montant des centimes additionnels sur la contribution des patentes et licences à percevoir au profit de la chambre de commerce et d'industrie
  • Arrêté n° 1035 AC.DIR du 12/01/1981
    Arrêté n° 1035 AC.DIR du 12 janvier 1981 portant octroi d'autorisation de location d'aéronef ?coque nue
  • Arrêté n° 1051 AC.DIR.INFRA du 16/01/1981
    Arrêté n° 1051 AC.DIR.INFRA du 16 janvier 1981 instituant des redevances passagers sur l'aérodrome de Rangiroa
  • Arrêté n° 1052 AC.DIR.INFRA du 16/01/1981
    Arrêté n° 1052 AC.DIR.INFRA du 16 janvier 1981 instituant des redevances d'atterrissage et de balisage sur l'aérodrome de Rangiroa
  • Arrêté n° 1072 SEQ du 19/01/1981
    Arrêté n° 1072 SEQ du 19 janvier 1981 autorisant le service de l'équipement à consentir des cessions de dossiers d'appels d'offres et fixant les tarifs de ces cessions
  • Arrêté n° 3178 AA du 16/01/1981
    Arrêté n° 3178 AA du 16 janvier 1981 déclarant close la session ordinaire dite session budgétaire de l'assemblée territoriale de la Polynésie française
  • Arrêté n° 3179 AA du 16/01/1981
    Arrêté n° 3179 AA du 16 janvier 1981 déclarant close la deuxième session ordinaire 1980 du comité économique et social de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1004 AU du 07/01/1981
    Arrêté n° 1004 AU du 7 janvier 1981 autorisant M. Ernest Lou à maintenir une menuiserie à Pirae, vallée de Hamuta, installation de la 2è classe
  • Arrêté n° 1013 AA du 08/01/1981
    Arrêté n° 1013 AA du 8 janvier 1981 autorisant le report de la date de tirage de la tombola de la Fédération des oeuvres laïques de Polynésie française

Page : 1  2   3  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données