Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1981 - Numéros spéciaux > Journal officiel 1981 N°27 NS du 15/09/1981

Journal officiel 1981 N°27 NS du 15/09/1981

  • Arrêté n° 7851 FT du 08/09/1981
    Arrêté n° 7851 FT du 8 septembre 1981 accordant une subvention à la société pour le développement de l'agriculture et de la pêche
  • Délibération n° 81-51 du 13/08/1981
    Délibération n° 81-51 du13 août 1981 accordant l'aval du territoire à l'office territorial de l'habitat social (OTHS) (r.e. Arrêté n° 7856 AA du 8 septembre 1981)
  • Délibération n° 81-53 du 13/08/1981
    Délibération n° 81-53 du 13 août1981 accordant l'aval du territoire à la société d'équipement de Tahiti et des îles (SETIL) (financement de la dernière tranche de travaux de la zone industrielle de la Punaruu) (r.e. Arrêté n° 7857 AA du 8 septembre 1981)
  • Délibération n° 81-56 du 13/08/1981
    Délibération n° 81-56 du 13 août1981 habilitant le haut-commissaire, chef du territoire, à signer une convention de prêt avec la caisse centrale de coopération économique (extension et aménagement du service d'hygiène de Fare Ute à Papeete) (r.e. Arrêté n° 7858 AA du 8 septembre 1981)
  • Délibération n° 81-57 du 13/08/1981
    Délibération n° 81-57 du 13 août1981 habilitant le haut-commissaire, chef du territoire, à signer une convention de prêt avec la caisse centrale de coopération économique (électrification par énergie solaire de l'infirmerie et de l'école de Anaa) (r.e. Arrêté n° 7858 AA du 8 septembre 1981)
  • Décision n° 2026 AE du 14/09/1981
    Décision n° 2026 AE du 14 septembre 1981 fixant les prix maximaux de vente du gaz de butane dans le territoire
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données