Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1985 - Numéros spéciaux > Journal officiel 1985 N°12 NS du 30/04/1985

Journal officiel 1985 N°12 NS du 30/04/1985

  • Arrêté n° 402 CM du 23/04/1985
    Arrêté n° 402 CM du 23 avril 1985 constatant le prix de certains hydrocarbures dans le territoire
  • Arrêté n° 403 CM du 23/04/1985
    Arrêté n° 403 CM du 23 avril 1985 fixant les prix de l'énergie électrique distribuée par la S.A. "Electricité de Tahiti"
  • Avis n° 1 FI/PEL.AS du 04/04/1985
    Service du personnel et de la fonction publique - Avis de concours n° 1 FI/PEL.AS du 4 avril 1984 relatif au recrutement d'un animateur social contractuel relevant de la 2è catégorie
  • Arrêté n° 408 CM du 24/04/1985
    Arrêté n° 408 CM du 24 avril 1985 suspendant partiellement la perception de la taxe pour l'emploi instituée par la délibération n° 84-1035 AT du 6 décembre 1984
  • Avis du 30/04/1985
    Enquête de commodo et incommodo : - MM. Desblanc et Ramirez, gérants de la SARL Hinoï Brasserie, commune de Papeete
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données