Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1987 - Numéros normaux > Journal officiel 1987 N°17 du 23/04/1987

Journal officiel 1987 N°17 du 23/04/1987

  • Décret n° 87-120 du 19/02/1987
    Décret n° 87-120 du 19 février 1987 portant constitution du domaine de la commune de Papara (territoire de la Polynésie française, subdivision administrative des îles du Vent). (Arrêté de promulgation n° 436 DRCL du 9 avril 1987)
  • Décret n° 87-121 du 19/02/1987
    Décret n° 87-121 du 19 février 1987 portant constitution du domaine de la commune de Tubuai (territoire de la Polynésie française, subdivision administrative des Australes). (Arrêté de promulgation n° 437 DRCL du 9 avril 1987)
  • Décret n° 87-122 du 19/02/1987
    Décret n° 87-122 du 19 février 1987 portant constitution du domaine de la commune de Rangiroa (territoire de la Polynésie française, subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier). (Arrêté de promulgation n° 438 DRCL du 9 avril 1987)
  • Décret n° 87-178 du 09/03/1987
    Décret n° 87-178 du 9 mars 1987 portant création d'un système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité (Arrêté de promulgation n° 424 DRCL du 6 avril 1987)
  • Arrêté du 09/01/1987
    Arrêté interministériel du 9 janvier 1987 modifiant l'arrêté du 4 février 1965 relatif aux épaves maritimes (Arrêté de promulgation n° 474 DRCL du 13 avril 1987)
  • Arrêté du 20/03/1987
    Arrêté ministériel du 20 mars 1987 portant interdiction de circulation, de distribution et de mise en vente d'une revue sur l'ensemble du territoire (JORF du 22 mars 1987, page 3269)
  • Arrêté n° 229 PR du 10/04/1987
    Arrêté n° 229 PR du 10 avril 1987 relatif aux attributions du ministre des affaires sociales, de la solidarité et de la famille
  • Délibération n° 87-24 AT du 14/04/1987
    Délibération n° 87-24 AT du 14 avril 1987 portant modification du budget du territoire pour l'exercice 1987
  • Arrêté n° 1194 MET/AE du 07/04/1987
    Erratum à l'arrêté n° 1194 MET/AE du 7 avril 1987 fixant les prix de vente de certains cigares, cigarettes et tabacs
  • Arrêté n° 1340 MEA du 15/04/1987
    Arrêté n° 1340 MEA du 15 avril 1987 - Avenant à l'arrêté n° 317 EA.AU du 24 décembre 1985 autorisant la réalisation par Mme Olga Louise Zeimet épouse Drollet d'un lotissement dénommé "lotissement Te Tavake Village" à Punaauia

Page : 1  2   3   4   5  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données