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Journal officiel 1988 N°15 du 14/04/1988

  • Arrêté n° 298 MAFIC du 22/02/1988
    Arrêté n° 298 MAFIC du 22 février 1988 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et directeur de centres de vacances et de loisirs
  • Arrêté n° 487 J du 21/03/1988
    Arrêté n° 487 J du 21 mars 1988 accordant un congé de trois semaines à Me Jean Solari, notaire, et portant nomination de M. Jacques Dupoux en qualité d'intérimaire
  • Décision n° 489 SATP du 21/03/1988
    Décision n° 489 SATP du 21 mars 1988 constatant l'arrivée à Papeete de M. Yann Allainmat, inspecteur principal de 4è échelon
  • Arrêté n° 494 J du 22/03/1988
    Arrêté n° 494 J du 22 mars 1988 accordant un congé de soixante six jours à Me Andrée Dubouch, notaire, et portant nomination de M. Michel Guichenu en qualité d'intérimaire
  • Décision n° 1175 TAP/87 du 15/03/1988
    Décision n° 1175 TAP/87 du 15 mars 1988 portant annulation de la délibération n° 84-50 du 26 avril 1984 de la commission permanente de l'assemblée territoriale de la Polynésie française instituant une taxe sur la publicité télévisée, ainsi que l'arrêté n° 1754 AA du 15 juin 1984 du haut-commissaire de la République en Polynésie française rendant exécutoire ladite délibération
  • Arrêté n° 327 CM du 29/03/1988
    Arrêté n° 327 CM du 29 mars 1988 arrêtant le programme initial 1988 du Fonds d'intervention et de solidarité et portant attribution de subventions aux établissements publics
  • Décision n° 495 PEL.E3 du 22/03/1988
    Décision n° 495 PEL.E3 du 22 mars 1988 portant mise à disposition du territoire de M. Debat Serge, inspecteur des impôts de 7è échelon
  • Arrêté n° 539 CAB/DPC du 24/03/1988
    Arrêté n° 539 CAB/DPC du 24 mars 1988 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 11 mars 1988 à la mairie de Ua Pou (archipel des marquises)
  • Arrêté n° 328 CM du 29/03/1988
    Arrêté n° 328 CM du 29 mars 1988 accordant des subventions aux établissements publics au titre du programme 1988 du Fonds d'intervention et de solidarité
  • Arrêté n° 329 CM du 29/03/1988
    Arrêté n° 329 CM du 29 mars 1988 portant attribution à divers établissements publics de subventions accordées sur les fonds du territoire, exercice 1988

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