Journal officiel 1988 N°19 du 12/05/1988
- Décret n° 81-306 du 02/04/1981
Décret n° 81-306 du 2 avril 1981 relatif aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière (JORF du 4 avril 1981, page 949) - Décret n° 87-1039 du 23/12/1987
Décret n° 87-1039 du 23 décembre 1987 modifiant le décret n° 81-306 du 2 avril 1981 relatif aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière (JORF du 27 décembre 1987, page 257) - Arrêté du 05/04/1988
Arrêté ministériel du 5 avril 1988 relatif à l'informatisation de la gestion de la situation des personnels navigants techniques et commerciaux des compagnies aériennes françaises sur le plan du contrôle technique (JORF du 21 avril 1988, page 5281) - Décision du 28/03/1988
Décision du 28 mars 1988 portant classement des aérodromes en fonction des dispositifs du balisage lumineux dont ils sont dotés (JORF du 16 avril 1988, page 5062) - Arrêté n° 432 CM du 02/05/1988
Arrêté n° 432 CM du 2 mai 1988 relatif à la composition du comité de gestion de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds spécial pour l'amélioration de la cocoteraie (FSAC) - Arrêté n° 433 CM du 02/05/1988
Arrêté n° 433 CM du 2 mai 1988 relatif à la composition du comité de gestion de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds de péréquation des prix des hydrocarbures - Arrêté n° 434 CM du 02/05/1988
Arrêté n° 434 CM du 2 mai 1988 relatif à la composition du comité de gestion de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds spécial d'investissement pour le développement de la pêche (F.S.I.D.E.P.) - Arrêté n° 435 CM du 02/05/1988
Arrêté n° 435 CM du 2 mai 1988 relatif à la composition du comité de gestion de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds spécial pour le développement de l'artisanat traditionnel - Arrêté n° 436 CM du 02/05/1988
Arrêté n° 436 CM du 2 mai 1988 relatif à la composition du comité de gestion de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds spécial d'investissement forestier - Arrêté n° 437 CM du 02/05/1988
Arrêté n° 437 CM du 2 mai 1988 relatif à la composition du comité de gestion de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds spécial pour le développement de l'agriculture (F.S.I.D.A.)
