Journal officiel 1988 N°46 du 17/11/1988
- Arrêté n° 1502 OPT du 10/10/1988
Arrêté n° 1502 OPT du 10 octobre 1988 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre hertzien de Taiohae/Nuku HIva/OPT et sur le parcours du faisceau afférent - Décret n° 88-938 du 28/09/1988
Décret n° 88-938 du 28 septembre 1988 portant statut particulier du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (JORF du 1er octobre 1988, page 12406) - Arrêté n° 1499 OPT du 10/10/1988
Arrêté n° 1499 OPT du 10 octobre 1988 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre hertzien cote 120/Hiva Oa/OPT (île de Atuona/HIva Oa, archipel des Marquises) - Arrêté n° 1500 OPT du 10/10/1988
Arrêté n° 1500 OPT du 10 octobre 1988 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre hertzien de Atuona/HIva Oa/OPT et sur le parcours du faisceau afférent - Arrêté n° 1501 OPT du 10/10/1988
Arrêté n° 1501 OPT du 10 octobre 1988 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre hertzien de cote 660/Atuona/HIva Oa/OPT et des faisceaux hertziens afférents - Arrêté n° 1503 OPT du 10/10/1988
Arrêté n° 1503 OPT du 10 octobre 1988 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre hertzien cote 70/Nuku HIva/OPT - île de Nuku Hiva - archipels des Marquises - Arrêté n° 1504 OPT du 10/10/1988
Arrêté n° 1504 OPT du 10 octobre 1988 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre hertzien cote 60/Fatu HIva/OPT - île de Fatu Hiva - archipels des Marquises - Arrêté n° 1505 OPT du 10/10/1988
Arrêté n° 1505 OPT du 10 octobre 1988 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre hertzien cote 110/Ua Pou/OPT - île de Ua Pou - archipels des Marquises - Arrêté n° 1506 OPT du 10/10/1988
Arrêté n° 1506 OPT du 10 octobre 1988 approuvant le projet de servitudes radioélectriques contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre hertzien cote 246/Ua Huka/OPT - île de Ua Huka - archipel des Marquises - Arrêté n° 1622 OPT du 03/11/1988
Arrêté n° 1622 OPT du 3 novembre 1988 portant extension et tarification du service "EMS - chronopost" international au départ du territoire de la Polynésie française
