Journal officiel 1988 N°51 du 22/12/1988
- Arrêté n° 1682 DAF/BF du 16/11/1988
Arrêté n° 1682 DAF/BF du 16 novembre 1988 nommant M. Itchner Howard régisseur suppléant de la régie d'avances du navire administratif "Astrolabe" - Arrêté n° 1803 BCO du 05/12/1988
Arrêté n° 1803 BCO du 5 décembre 1988 modifiant l'arrêté n° 1390-3 BCO du 30 novembre 1987 portant délégation de signature au directeur de l'aviation civile et de la météorologie - Arrêté n° 1805 CAB/MIL du 05/12/1988
Arrêté n° 1805 CAB/MIL du 5 décembre 1988 portant composition et appel de la fraction du contingent 89/02 - Arrêté n° 1806 CAB/DPC du 05/12/1988
Arrêté n° 1806 CAB/DPC du 5 décembre 1988 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 16 novembre 1988 à la base marine de Fare Ute - Délibération n° 88-174 AT du 08/12/1988
Délibération n° 88-174 AT du 8 décembre 1988 relative à la couverture sociale des étudiants - Délibération n° 88-175 AT du 08/12/1988
Délibération n° 88-175 AT du 8 décembre 1988 portant modification de la délibération n° 74-22 du 14 février 1974 instituant un régime d'assurance maladie-invalidité au profit des travailleurs salariés - Délibération n° 88-176 AT du 08/12/1988
Délibération n° 88-176 AT du 8 décembre 1988 autorisant la vente des seuls préservatifs masculins présentant certaines normes de conformité - Délibération n° 88-177 AT du 08/12/1988
Délibération n° 88-177 AT du 8 décembre 1988 portant aménagement du tarif des douanes - Délibération n° 88-178 AT du 08/12/1988
Délibération n° 88-178 AT du 8 décembre 1988 portant relèvement du droit fiscal d'entrée sur les autres légumes et plantes potagères à l'état congelé - Délibération n° 88-179 AT du 08/12/1988
Délibération n° 88-179 AT du 8 décembre 1988 portant aménagement de la fiscalité douanière applicable à certains produits de charcuterie
