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Journal Officiel 1988 N°21 du 26/05/1988

  • Arrêté n° 1973 MME du 13/05/1988
    Arrêté n° 1973 MME du 13 mai 1988 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Maupiti à la classe D2
  • Arrêté n° 2000 MTT du 17/05/1988
    Arrêté n° 2000 MTT du 17 mai 1988 autorisant le navire Manava 3 à desservir les îles de Tubuai et de Maiao (mai 1988)
  • Arrêté n° 2001 MTT du 17/05/1988
    Arrêté n° 2001 MTT du 17 mai 1988 autorisant le navire Saint-Xavier-Maris-Stella à desservir les îles de Tubuai et de Maiao (mai 1988)
  • Arrêté n° 1981 MSE du 16/05/1988
    Arrêté n° 1981 MSE du 16 mai 1988 autorisant M. Maurice Kilian à installer et exploiter un atelier d'entreprise, garage, une cuve d'hydrocarbures et l'entreposage de matériaux de construction ; installation de la 2è catégorie de la nomenclature des établissements classés et de la sécurité (commune de Moorea-Maiao)
  • Arrêté n° 1988 MAE du 17/05/1988
    Arrêté n° 1988 MAE du 16 mai 1988 portant délégation de signature M. Alain Bézard, conseiller technique auprès du ministre des affaires économiques, de la consommation, du commerce et de l'industrie
  • Arrêté n° 482 CM du 05/05/1988
    Erratum à l'arrêté n° 482 CM du 5 mai 1988 relatif au régime d'importation des vins de raisins frais (paru au JOPF n° 20 du 19 mai 1988, page 1014)
  • Arrêté n° 2003 MFA du 17/05/1988
    Arrêté n° 2003 MFA du 17 mai 1988 portant délégation de signature M. Debat Serge, chef du service du cadastre
  • Avis du 26/05/1988
    Service de l'équipement.- Avis d'expropriation pour cause d'utilité publique relatif aux travaux de rectification de la rivière d'Ahonu et de remembrement du quartier au même lieu au P.K. 12,500 dans la commune de Mahina
  • Avis du 26/05/1988
    Service de l'urbanisme.- 1°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois d'avril 1988
  • Avis du 26/05/1988
    Service de l'urbanisme.- 2°) Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent, des îles Tuamotu-Gambier et des îles Marquises pour le mois d'avril 1988
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