Journal officiel 1989 N°42 du 19/10/1989
- Arrêté n° 1121 CM du 09/10/1989
Arrêté n° 1121 CM du 9 octobre 1989 portant modification et intégration de codifications statistiques relatives aux hydrocarbures au sein du tarif des douanes du territoire - Arrêté n° 1127 CM du 10/10/1989
Arrêté n° 1127 CM du 10 octobre 1989 modifiant le programme 1989 de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée "Fonds spécial pour le développement du tourisme" (FSDT) - Arrêté n° 5912 MTT du 09/10/1989
Arrêté n° 5912 MTT du 9 octobre 1989 autorisant le navire Vaihere à desservir l'île de Pinaki au cours de ses voyages n° 1-89 du 23 août 1989 et n° 2-89 du 15 septembre 1989 (régularisation) - Arrêté n° 5926 MUR du 09/10/1989
Arrêté n° 5926 MUR du 9 octobre 1989 - Avenant à l'arrêté n° 4961 MEA du 30 novembre 1987 autorisant la réalisation par l'O.T.H.S. du lotissement Teotuu sur la terre Teotuu, parcelle n° 289, sise à Faaone, commune de Taiarapu-Est - Arrêté n° 5933 MED du 10/10/1989
Arrêté n° 5933 MED du 10 octobre 1989 portant nomination des représentants de l'administration aux commissions consultatives paritaires - Arrêté n° 5936 MDA du 10/10/1989
Arrêté n° 5936 MDA du 10 octobre 1989 modifiant l'arrêté n° 2285 MDA du 11 mai 1989 portant délégation de signature du chef du service par intérim de la délégation au développement des archipels - Arrêté n° 5927 MUR du 09/10/1989
Arrêté n° 5927 MUR du 9 octobre 1989 autorisant l'association sportive Phénix à réaliser un lotissement de 18 lots sur la parcelle cadastrée n° 1 (partie), section H.1 (terre Teparepare), sise à Punaauia - Arrêté n° 5928 MUR du 09/10/1989
Arrêté n° 5928 MUR du 9 octobre 1989 - Avenant à l'arrêté n° 2972 MUR/AU du 25 juillet 1988 autorisant la réalisation par Mme Turere Weaver du lotissement Tetauau, de 11 lots, sur la terre Tetauau, sise à Teavaro, commune de Moorea-Maiao - Arrêté n° 6062 MUR du 12/10/1989
Arrêté n° 6062 MUR du 12 octobre 1989 autorisant M. Alain Chagnard à réaliser un lotissement de 4 lots sur la parcelle constituée des lots 14 a et 14 b de la propriété "Edith Vivish" sise à Toahotu, lieu-dit Miti Rapa, commune de Taiarapu-Ouest - Avis n° 1011 MUR du 11/10/1989
Service de l'urbanisme.- 1°) Certificat d'achèvement des travaux n° 1011 MUR du 11 octobre 1989 délivré à l'Office territorial de l'habitat social (O.T.H.S.) pour la réalisation du lotissement Teotuu sur la terre Teotuu à Faaone, commune de Taiarapu-Est
