Journal officiel 1989 N°44 du 02/11/1989
- Arrêté n° 1028 CAB du 10/10/1989
Arrêté n° 1028 CAB du 10 octobre 1989 portant commissionnement d'un agent porteur de contrainte (M. Paul Martin) - Décret n° 89-704 du 28/09/1989
Décret n° 89-704 du 28 septembre 1989 portant création d'une commission adjointe à la Commission supérieure de codification (J.O.R.F. n° 227 du 29 septembre 1989, page 12239) - Arrêté n° 6382 MTT du 23/10/1989
Arrêté n° 6382 MTT du 23 octobre 1989 autorisant le navire Teremoana à desservir les îles de Tikehau, Mataiva et Rangiroa du 16 octobre au 15 novembre 1989 - Arrêté n° 6422 MTT du 25/10/1989
Arrêté n° 6422 MTT du 25 octobre 1989 autorisant le navire Auuranui 2 à desservir certaines îles des Tuamotu du 21 octobre au 31 décembre 1989 - Arrêté n° 6423 MTT du 25/10/1989
Arrêté n° 6423 MTT du 25 octobre 1989 autorisant le navire Vaihere à desservir l'île de Akiaki lors de son voyage n° 2-89 du 19 septembre 1989 (régularisation) - Arrêté n° 6427 MTT du 25/10/1989
Arrêté n° 6427 MTT du 25 octobre 1989 portant agrément et habilitation de la Fédération tahitienne de surf - Arrêté n° 656 PR du 20/10/1989
Arrêté n° 659 PR du 20 octobre 1989 portant délégation de signature à M. Gérard Maradenès, commissaire au prix au service des affaires économiques - Arrêté n° 1165 CM du 19/10/1989
Arrêté n° 1165 CM du 19 octobre 1989 portant désignation d'un membre du conseil d'administration du Port autonome de Papeete (M. Raphaël Tixier) - Arrêté n° 1173 CM du 24/10/1989
Arrêté n° 1173 CM du 24 octobre 1989 interdisant la pêche sous toutes ses formes les 25, 26, 27, 28 et 29 octobre 1989 dans une zone délimitée du lagon de Tahaa - Arrêté n° 6352 MME du 19/10/1989
Arrêté n° 6352 MME du 19 octobre 1989 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la Caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnités d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à la construction de l'aérodrome de Rurutu (archipel des Australes)
