Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1989 - Numéros spéciaux > Journal officiel 1989 N°5 NS du 28/07/1989

Journal officiel 1989 N°5 NS du 28/07/1989

  • Arrêté n° 477 PR du 26/07/1989
    Arrêté n° 477 PR du 26 juillet 1989 autorisant la société Polypétroles et Shell à installer et exploiter une station distributrice de carburants (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement,commune de Faaa)
  • Arrêté n° 473 PR du 26/07/1989
    Arrêté n° 473 PR du 26 juillet 1989 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la mer, de l'équipement et de l'énergie
  • Arrêté n° 474 PR du 26/07/1989
    Arrêté n° 474 PR du 26 juillet 1989 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'agriculture, de l'artisanat traditionnel et du patrimoine culturel
  • Arrêté n° 475 PR du 26/07/1989
    Arrêté n° 475 PR du 26 juillet 1989 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'urbanisme et du logement, des transports terrestres et de l'administration générale
  • Arrêté n° 890 CM du 27/07/1989
    Arrêté n° 890 CM du 27 juillet 1989 portant organisation de la Chambre d'agriculture et d'élevage de la Polynésie française
  • Arrêté n° 891 CM du 27/07/1989
    Arrêté n° 891 CM du 27 juillet 1989 désignant un administrateur provisoire à la Chambre d'agriculture et d'élevage de la Polynésie française (M. Raymond Dauphin)
  • Arrêté n° 892 CM du 27/07/1989
    Arrêté n° 892 CM du 27 juillet 1989 fixant la date de convocation du collège électoral pour l'élection des représentants de la Chambre d'agriculture et d'élevage
  • Arrêté n° 893 CM du 27/07/1989
    Arrêté n° 893 CM du 27 juillet 1989 portant organisation et fonctionnement de la Chambre de la pêche et de l'aquaculture
  • Arrêté n° 894 CM du 27/07/1989
    Arrêté n° 894 CM du 27 juillet 1989 fixant la date de convocation du collège électoral pour l'élection des représentants de la Chambre de la pêche et de l'aquaculture
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données