Journal officiel 1990 N°44 du 01/11/1990
- Décision n° 1042 SATP du 09/10/1990
Décision n° 1042 SATP du 9 octobre 1990 constatant l'arrivée à Papeete de M. Thierry Guiguet-Doron, commissaire de police nommé en qualité de directeur de la circonscription territoriale de la police de l'air et des frontières en Polynésie française - Arrêté n° 1049 CAB/DPC du 10/10/1990
Arrêté n° 1049 CAB/DPC du 10 octobre 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 14 septembre 1990 à Uturoa, Raiatea (archipel des îles Sous-le-Vent) - Arrêté n° 1050 CAB/DPC du 10/10/1990
Arrêté n° 1050 CAB/DPC du 10 octobre 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 22 septembre 1990 à l'école territoriale d'infirmiers de Mamao (Tahiti) - Arrêté n° 1051 CAB/DPC du 10/10/1990
Arrêté n° 1051 CAB/DPC du 10 octobre 1990 fixant les résultats de l'examen du brevet national de secourisme du 26 septembre 1990 au collège La Mennais (Papeete) - Arrêté n° 1053 CAB/DPC du 10/10/1990
Arrêté n° 1053 CAB/DPC du 10 octobre 1990 fixant les résultats de l'examen de spécialisation en ranimation du 5 octobre 1990 à Rurutu (archipel des Australes) - Arrêté n° 1082 PEL.E3 du 16/10/1990
Arrêté n° 1082 PEL.E3 du 16 octobre 1990 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours (externe et interne) pour le recrutement de quatre secrétaires administratifs du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Délibération n° 90-105 AT du 25/10/1990
Délibération n° 90-105 AT du 25 octobre 1990 autorisant le territoire à contracter plusieurs emprunts individuels d'un montant cumulé de 250 millions de FF (4,545 milliards de F CFP), notamment auprès de la Banque de financement et de trésorerie et de la banque Worms-Collectivités - Délibération n° 90-106 AT du 25/10/1990
Délibération n° 90-106 AT du 25 octobre 1990 autorisant le territoire à négocier un emprunt de trésorerie de 100 millions de FF (1,8 milliard de F CFP) auprès de la Banque de financement et de trésorerie (groupe Crédit agricole) - Délibération n° 90-107 AT du 25/10/1990
Délibération n° 90-107 AT du 25 octobre 1990 autorisant exceptionnellement la reprise en section de fonctionnement du budget territorial du produit des emprunts destinés à financer l'apurement des charges sur exercices antérieurs du territoire - Délibération n° 90-108 AT du 25/10/1990
Délibération n° 90-108 AT du 25 octobre 1990 portant modification du budget du territoire pour l'exercice 1990
