Journal officiel 1990 N°48 du 13/12/1990
- Arrêté n° 1156 MAFIC du 26/10/1990
Arrêté n° 1156 MAFIC du 26 octobre 1990 portant désignation des membres du jury du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs (jury BAFA/BAFD) - Arrêté n° 1183 MAFIC du 06/11/1990
Arrêté n° 1183 MAFIC du 6 novembre 1990 portant attribution du brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative (B.A.S.E.) - Arrêté n° 1184 MAFIC du 06/11/1990
Arrêté n° 1184 MAFIC du 6 novembre 1990 portant nomination des membres du jury chargés de l'instruction des dossiers Défi-jeunes - Arrêté n° 1190 VR du 09/11/1990
Arrêté n° 1190 VR du 9 novembre 1990 portant autorisation de diriger un établissement de l'enseignement privé - Arrêté n° 1215 CM du 16/11/1990
Arrêté n° 1215 CM du 16 novembre 1990 relatif au classement de la viande de porc dans le territoire - Arrêté n° 1209 CM du 15/11/1990
Arrêté n° 1209 CM du 15 novembre 1990 relatif à l'octroi d'une aide au titre de l'intervention du Fonds d'intervention et de solidarité, section spécialisée F.S.I.D.A. - Arrêté n° 1210 CM du 15/11/1990
Arrêté n° 1210 CM du 15 novembre 1990 relatif à l'octroi d'une aide au titre de l'intervention du Fonds d'intervention et de solidarité, section spécialisée F.S.I.D.A. - Arrêté n° 1211 CM du 15/11/1990
Arrêté n° 1211 CM du 15 novembre 1990 relatif à l'octroi d'une aide au titre de l'intervention du Fonds d'intervention et de solidarité, section spécialisée F.S.I.D.A. - Arrêté n° 1212 CM du 15/11/1990
Arrêté n° 1212 CM du 15 novembre 1990 relatif à l'octroi d'une aide au titre de l'intervention du Fonds d'intervention et de solidarité, section spécialisée F.S.I.D.A. - Arrêté n° 1213 CM du 15/11/1990
Arrêté n° 1213 CM du 15 novembre 1990 relatif à l'octroi d'une aide au titre de l'intervention du Fonds d'intervention et de solidarité, section spécialisée F.S.I.D.A.
