Journal officiel 1990 N°50 du 27/12/1990
- Arrêté n° 1339 CAB/MIL du 03/12/1990
Arrêté n° 1339 CAB/MIL du 3 décembre 1990 portant composition et appel de la fraction de contingent 91/02 - Arrêté n° 1340 BCO du 03/12/1990
Arrêté n° 1339 BCO du 3 décembre 1990 portant délégation de signature au chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier (M. Raymond Prats) - Arrêté n° 1343 CAB/MIL du 04/12/1990
Arrêté n° 1343 CAB/MIL du 4 décembre 1990 modifiant l'arrêté n° 1404 CAB/MIL du 28 décembre 1989 relatif à la composition du tribunal des pensions pour l'année 1990 - Arrêté n° 1396 DRCL du 12/12/1990
Arrêté n° 1396 DRCL du 12 décembre 1990 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des conseillers à l'assemblée territoriale de la Polynésie française - Arrêté n° 1337 CAB/DPC du 03/12/1990
Arrêté n° 1337 CAB/DPC du 3 décembre 1990 fixant les résultats de l'examen de spécialisation en ranimation du 24 novembre 1990 à la mairie de Taravao (Tahiti) - Arrêté n° 1363 CM du 14/12/1990
Arrêté n° 1363 CM du 14 décembre 1990 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane du gaz butane de numéro de nomenclature douanière 27.11.13.90 - Arrêté n° 691 PR du 03/12/1990
Arrêté n° 691 PR du 3 décembre 1990 modifiant l'arrêté n° 225 PR du 20 avril 1990 portant délégation de signature à M. Francis Szpiner, directeur de cabinet du Président du gouvernement du territoire de la Polynésie française - Arrêté n° 1364 CM du 14/12/1990
Arrêté n° 1364 CM du 14 décembre 1990 fixant le montant de stabilisation applicable au gaz butane de numéro de nomenclature douanière 27.11.13.90 - Arrêté n° 1365 CM du 14/12/1990
Arrêté n° 1365 CM du 14 décembre 1990 fixant les prix maximaux de vente du gaz butane dans le territoire - Arrêté n° 1366 CM du 14/12/1990
Arrêté n° 1366 CM du 14 décembre 1990 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane de certains produits pétroliers dans le territoire
