Journal officiel 1991 N°10 du 07/03/1991
- Décision n° 91164 du 18/01/1991
Décision n° 91-164 du 18 janvier 1991 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence (J.O.R.F. du 28 février 1991, page 2928) - Décision n° 91165 du 18/01/1991
Décision n° 91-165 du 18 janvier 1991 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence (J.O.R.F. du 28 février 1991, page 2930) - Arrêté n° 185 CAB/MIL du 13/02/1991
Arrêté n° 185 CAB/MIL du 13 février 1991 portant composition et appel de la fraction de contingent 91/04. - Décision n° 120 PEL.E3 du 25/01/1991
Décision n° 120 PEL.E3 du 25 janvier 1991 constatant l'arrivée dans le territoire de M. Pierre Simon,directeur départemental des P.T.E. - Décision n° 121 PEL.E3 du 25/01/1991
Décision n° 121 PEL.E3 du 25 janvier 1991 constatant l'arrivée dans le territoire de M. Michel Cresp,technicien supérieur des installations de télécommunications. - Décision n° 122 PEL.E3 du 25/01/1991
Décision n° 122 PEL.E3 du 25 janvier 1991 portant affectation de M. Bruno Sourd,attaché principal de préfecture de 2e échelon,au bureau du cabinet du haut-commissaire. - Arrêté n° 202 CM du 21/02/1991
Arrêté n° 202 CM du 21 février 1991 autorisant la société anonyme S.E.G.C. à créer,sur la commune de Arue,un centre commercial. - Arrêté n° 74 PR du 27/02/1991
Arrêté n° 74 PR du 27 février 1991 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'agriculture,de l'artisanat traditionnel et du patrimoine culturel. - Arrêté n° 872 MAF du 27/02/1991
Arrêté n° 872 MAF du 27 février 1991 portant délégation de signature au chef du service pénitentiaire. - Arrêté n° 204 CM du 25/02/1991
Arrêté n° 204 CM du 25 février 1991 fixant les modalités et les critères d'attribution des aides financières destinées à favoriser l'acquisition de biens et équipements au profit du secteur de la mer et de l'aquaculture.
