Journal officiel 1991 N°34 du 22/08/1991
- Arrêté n° 736 CAB du 30/07/1991
Arrêté n° 736 CAB du 30 juillet 1991 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail au titre de la promotion du 14 juillet 1991. - Arrêté n° 754 DRCL du 06/08/1991
Arrêté n° 754 DRCL du 6 août 1991 ordonnant un placement d'office (M. Gilles Mahana). - Arrêté n° 741 CAB/MIL du 01/08/1991
Arrêté n° 741 CAB/MIL du 1er août 1991 portant composition et appel de la fraction de contingent 91/10. - Délibération n° 91-90 AT du 08/08/1991
Délibération n° 91-90 AT du 8 août 1991 modifiant la délibération n° 91-75 AT du 8 juillet 1991 donnant garantie de bonne fin au crédit de 200.000.000 F CFP accordé par la Caisse des dépôts et consignations à la Société d'équipement de Tahiti et des îles (SETIL). - Délibération n° 91-91 AT du 08/08/1991
Délibération n° 91-91 AT du 8 août 1991 portant approbation du compte financier 1989 de l'Institut territorial de la consommation. - Délibération n° 91-92 AT du 08/08/1991
Délibération n° 91-92 AT du 8 août 1991 portant approbation du compte financier 1989 de l'Etablissement territorial d'achats groupés. - Délibération n° 91-93 AT du 08/08/1991
Délibération n° 91-93 AT du 8 août 1991 portant approbation du compte financier, exercice 1989, du Centre de formation et de recherche sur les langues et civilisations océaniennes. - Délibération n° 91-94 AT du 08/08/1991
Délibération n° 91-94 AT du 8 août 1991 portant approbation du compte financier 1989 de l'Ecole territoriale d'administration. - Délibération n° 91-95 AT du 08/08/1991
Délibération n° 91-95 AT du 8 août 1991 portant approbation du compte financier 1988 de l'Institut de la communication audiovisuelle. - Délibération n° 91-96 AT du 08/08/1991
Délibération n° 91-96 AT du 8 août 1991 portant approbation du compte financier 1989 de l'Institut de la communication audiovisuelle.
