Journal officiel 1991 N°46 du 14/11/1991
- Convention État/Pays 91-2 du 10/09/1991
Convention n° 91-2 du 10 septembre 1991 relative aux chantiers de développement. - Arrêté n° 1057 BCO du 18/10/1991
Arrêté n° 1057 BCO du 18 octobre 1991 portant délégation de signature à Mme Doris Teamotuaitau, chef de section - Arrêté n° 1079 BCO du 22/10/1991
Arrêté n° 1079 BCO du 22 octobre 1991 portant délégation de signature au vice-recteur de la Polynésie française (M. Jean-Paul Viougeat) - Arrêté n° 1112 BCO du 25/10/1991
Arrêté n° 1112 BCO du 25 octobre 1991 modifiant l'arrêté n° 261 BCO du 15 mars 1989 portant délégation de signature au directeur de l'assistance technique (M. Laurent Pavard) - Arrêté n° 1113 BCO du 25/10/1991
Arrêté n° 1113 BCO du 25 octobre 1991 modifiant l'arrêté n° 750 BCO du 25 juillet 1989 portant délégation de signature au chef de la subdivision administrative des îles du vent (M. Philippe Riquer) - Arrêté n° 1121 PEL.E4 du 28/10/1991
Arrêté n° 1121 PEL.E4 du 28 octobre 1991 portant composition des commissions administratives paritaires des techniciens des T.P.E., dessinateurs d'exécution, conducteurs et agents des T.P.E. du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 1067 MAFIC du 21/10/1991
Arrêté n° 1067 MAFIC du 21 octobre 1991 portant renouvellement des membres du jury chargé de la délivrance du diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation (DEFA) - Arrêté n° 1128 BCO du 30/10/1991
Arrêté n° 1128 BCO du 30 octobre 1991 modifiant l'arrêté n° 680 BCO du 16 juillet 1989 portant délégation de signature au directeur de la réglementation et du contrôle de la légalité (M. Loïc Armand) - Arrêté n° 1078 PEL.E3 du 22/10/1991
Arrêté n° 1078 PEL.E3 du 22 octobre 1991 fixant la liste d'admission au concours externe pour le recrutement d'un assistant technique du corps des techniciens des travaux publics de l'Etat du corps des fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 1086 DRCL du 23/10/1991
Arrêté n° 1086 DRCL du 23 octobre 1991 ordonnant un placement d'office à l'hôpital Vaiami (M. Sylvestre Tevaria)
