Journal officiel 1991 N°52 du 26/12/1991
- Arrêté n° 1170 PR du 17/12/1991
Arrêté n° 1170 PR du 17 décembre 1991 portant rectification de l'arrêté n° 1167/PR du 11 décembre 1991 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'agriculture, de l'environnement et de la condition féminine, chargé des relations avec l'assemblée territoriale et le Conseil économique, social et culturel - Arrêté n° 1246 DRCL du 02/12/1991
Arrêté n° 1246 DRCL du 2 décembre 1991 ordonnant un placement d'office à l'hôpital Vaiami de M. Denis Ho - Arrêté n° 1253 CAB/MIL du 04/12/1991
Arrêté n° 1253 CAB/MIL du 4 décembre 1991 portant composition et appel de la fraction de contingent 92/02 - Arrêté n° 1173 PR du 17/12/1991
Arrêté n° 1173 PR du 17 décembre 1991 portant modification de la nomenclature des comptes du territoire - Arrêté n° 1416 CM du 17/12/1991
Arrêté n° 1416 CM du 17 décembre 1991 constatant l'état de calamités naturelles des sinistres occasionnés par le cyclone "Wasa" - Arrêté n° 1417 CM du 17/12/1991
Arrêté n° 1417 CM du 17 décembre 1991 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 91-18 à 91-22 prises par le conseil d'administration de l'Office territorial de l'habitat social - Arrêté n° 1399 CM du 13/12/1991
Arrêté n° 1399 CM du 13 décembre 1991 rendant exécutoire la délibération n° 27-91 IFTS du 4 juillet 1991 du conseil d'administration de l'Institut de formation de travailleurs sociaux portant approbation du compte financier de l'exercice 1990 - Arrêté n° 1400 CM du 13/12/1991
Arrêté n° 1400 CM du 13 décembre 1991 rendant exécutoire la délibération n° 28-91 IFTS du 4 juillet 1991 du conseil d'administration de l'Institut de formation de travailleurs sociaux portant affectation du résultat de l'exercice 1990 - Arrêté n° 1401 CM du 13/12/1991
Arrêté n° 1401 CM du 13 décembre 1991 rendant exécutoire la délibération n° 29-91 IFTS du 4 juillet 1991 du conseil d'administration de l'Institut de formation de travailleurs sociaux portant approbation du budget 1991 - Arrêté n° 1402 CM du 13/12/1991
Arrêté n° 1402 CM du 13 décembre 1991 rendant exécutoire la délibération n° 30-91 IFTS du 4 juillet 1991 du conseil d'administration de l'Institut de formation de travailleurs sociaux fixant les tarifs de location des locaux et du matériel audiovisuel
