Journal officiel 1992 N°27 du 02/07/1992
- Délibération n° 92-108 AT du 11/06/1992
Délibération n° 92-108 AT du 11 juin 1992 portant approbation du compte financier du Conservatoire artistique territorial, pour l'exercice 1991 - Délibération n° 92-109 AT du 11/06/1992
Délibération n° 92-109 AT du 11 juin 1992 portant approbation du compte financier du collège de Taravao pour l'exercice 1990 - Délibération n° 92-110 AT du 11/06/1992
Délibération n° 92-110 AT du 11 juin 1992 portant approbation du compte financier du collège de Rurutu pour l'exercice 1990 - Délibération n° 92-111 AT du 11/06/1992
Délibération n° 92-111 AT du 11 juin 1992 portant approbation du compte financier du collège de Tahaa, pour l'exercice 1990 - Délibération n° 92-112 AT du 11/06/1992
Délibération n° 92-112 AT du 11 juin 1992 portant attribution d'une indemnité mensuelle aux infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation du Centre hospitalier territorial et de la direction de la santé - Arrêté n° 243 PR du 22/06/1992
Arrêté n° 243 PR du 22 juin 1992 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme, de l'énergie et des ports - Arrêté n° 726 CM du 19/06/1992
Arrêté n° 726 CM du 19 juin 1992 modifiant l'arrêté n° 170 CM du 7 février 1992 relatif à l'information et à la protection du consommateur sur le territoire de la Polynésie française - Arrêté n° 733 CM du 25/06/1992
Arrêté n° 733 CM du 25 juin 1992 rendant exécutoires les délibérations n° 44 OPATTI du 15 avril 1992 autorisant le président du conseil d'administration assisté du directeur général par intérim de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles à passer un marché public avec la société 'Artéria Motives' relatif à l'impression de brochures, cartes et posters pour l'an[...] - Arrêté n° 734 CM du 25/06/1992
Arrêté n° 734 CM du 25 juin 1992 rendant exécutoire la délibération n° 45 OPATTI du 15 avril 1992 autorisant le président du conseil d'administration assisté du directeur général par intérim de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles à passer un marché public de régularisation avec la société 'S.T.P. Multipress' relatif à la réalisation du matériel promotion[...] - Arrêté n° 736 CM du 25/06/1992
Arrêté n° 736 CM du 25 juin 1992 portant nomination des membres de la commission de surveillance des établissements pénitentiaires
