Journal officiel 1992 N°38 du 17/09/1992
- Arrêté n° 7 ISLV du 25/08/1992
Arrêté n° 7 ISLV du 25 août 1992 nommant les représentants de l'administration au sein des commissions chargées de la révision des listes électorales aux îles Sous-le-Vent - Arrêté RF du 09/09/1992
Arrêté ministériel n° 14838 du 9 septembre 1992 portant suspension de M. Taratiera Tepa, maire de la commune de Rurutu (Polynésie française) - Arrêté n° 4 IDV du 27/08/1992
Arrêté n° 4 IDV du 27 août 1992 portant nomination des délégués de l'administration au sein des commissions administratives de révision des listes électorales des communes de la subdivision administrative des îles du Vent - Arrêté n° 926 IDV du 27/08/1992
Arrêté n° 926 IDV du 27 août 1992 portant nomination des délégués de l'administration au sein des commissions administratives de révision des listes électorales des communes de la subdivision administrative des îles du Vent - Arrêté n° 928 CPTT du 27/08/1992
Arrêté n° 928 CPTT du 27 août 1992 portant ouverture d'enquêtes publiques relatives à l'établissement de servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - Arrêté n° 891 CAB/DPC du 21/08/1992
Arrêté n° 891 CAB/DPC du 21 août 1992 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national aux premiers secours du 14 août 1992 au Club Méditerranée de Moorea - Décision n° 909 SATP du 26/08/1992
Décision n° 909 SATP du 26 août 1992 constatant l'arrivée à Papeete de M. Homolle Thierry, inspecteur principal - Délibération n° 92-144 AT du 27/08/1992
Délibération n° 92-144 AT du 27 août 1992 portant approbation des comptes financiers du collège de Mataura - Délibération n° 92-145 AT du 27/08/1992
Délibération n° 92-147 AT du 27 août 1992 portant approbation du compte financier du lycée professionnel de Taravao pour l'exercice 1990 - Délibération n° 92-150 AT du 27/08/1992
Délibération n° 92-150 AT du 27 août 1992 portant approbation du compte financier du lycée de Uturoa pour l'exercice 1990
