Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1993 - Numéros normaux > Journal officiel 1993 N°20 du 20/05/1993

Journal officiel 1993 N°20 du 20/05/1993

  • Arrêté n° 31393 BCO du 14/04/1993
    Arrêté n° 313-93 BCO du 14 avril 1993 portant délégation de signature à M. Maurice Valax, chef du service des douanes et droits indirects.
  • Arrêté n° 38493 BAC du 30/04/1993
    Arrêté n° 384-93 BAC du 30 avril 1993 portant attribution aux communes de la Polynésie française d'un acompte sur la dotation globale de fonctionnement (D.G.F.) servie au titre de l'exercice 1993 par l'Etat - ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire (mois d'avril 1993).
  • Arrêté n° 38193 MAFIC du 29/04/1993
    Arrêté n° 381-93 MAFIC du 29 avril 1993 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Activités de la natation, numéro de session 92-204.
  • Arrêté n° 38293 MAFIC du 29/04/1993
    Arrêté n° 382-93 MAFIC du 29 avril 1993 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Karaté, numéro de session 92-1454.
  • Arrêté n° 39193 DRCL du 04/05/1993
    Arrêté n° 391-93 DRCL du 4 mai 1993 portant levée de la mesure de placement d'office à l'hôpital Vaiami de M. Tetuaetara Elphège
  • Arrêté n° 39393 CAB/DPC du 04/05/1993
    Arrêté n° 393-93 CAB/DPC du 4 mai 1993 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national aux premiers secours du 19 avril 1993 à la mairie de Ua Pou (Marquises)
  • Arrêté n° 40093 CAB/DPC du 05/05/1993
    Arrêté n° 400-93 CAB/DPC du 5 mai 1993 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national aux premiers secours du 29 avril 1993 à l'école territoriale d'infirmiers à Papeete (Tahiti).
  • Arrêté n° 182 PR du 13/05/1993
    Arrêté n° 182 PR du 13 mai 1993 relatif à l'exercice des attributions du ministre des finances et des réformes administratives
  • Arrêté n° 40993 MAFIC du 07/05/1993
    Arrêté n° 409-93 MAFIC du 7 mai 1993 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Activités de la natation.
  • Arrêté n° 410 CM du 14/05/1993
    Arrêté n° 410 CM du 14 mai 1993 autorisant l'implantation, par la société anonyme S.E.G.C., d'un centre commercial sur la commune de Arue

Page : 1  2   3   4   5  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données