Journal officiel 1993 N°24 du 17/06/1993
- Arrêté n° 460 MAFIC du 24/05/1993
Arrêté n° 460 MAFIC du 24 mai 1993 portant agrément des unités de formation - Arrêté n° 497 IDV du 02/06/1993
Arrêté n° 497 IDV du 2 juin 1993 portant nomination des membres de la commission spéciale chargée d'examiner la situation budgétaire de la commune de Punaauia - Arrêté n° 523 PEL/E2 du 07/06/1993
Arrêté n° 523 PEL.E2 du 7 juin 1993 portant affectation de M. Yves Kocher, ingénieur des travaux ruraux, 4e échelon - Arrêté n° 555 PEL/E3 du 14/06/1993
Arrêté n° 555 PEL.E3 du 14 juin 1993 modifiant les articles 1er et 6 de l'arrêté n° 447 PEL.E3 du 18 mai 1993 pour le recrutement de quatre secrétaires administratifs du C.E.A.P.F - Arrêté n° 473 CM du 08/06/1993
Arrêté n° 473 CM du 8 juin 1993 portant répartition de la subvention allouée pour l'année 1993 aux organisations syndicales de travailleurs reconnues représentatives au plan territorial - Arrêté n° 474 CM du 08/06/1993
Arrêté n° 474 CM du 8 juin 1993 portant intégration des allocataires de recherches aux différents régimes de protection sociale des salariés - Arrêté n° 475 CM du 08/06/1993
Arrêté n° 475 CM du 8 juin 1993 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité des entreprises de transport aérien, les dispositions des annexes II et II bis du 2 février 1993 modifiant respectivement l'annexe II du 9 décembre 1981 et l'annexe II bis du 19 juin 1984 de la convention collective du travail dudit secteur d'activité - Arrêté n° 477 CM du 08/06/1993
Arrêté n° 477 CM du 8 juin 1993 portant délégation des crédits de paiement du budget 1993 - Arrêté n° 478 CM du 08/06/1993
Arrêté n° 478 CM du 8 juin 1993 portant modification de l'annexe 1 de l'arrêté n° 1065 CM du 5 octobre 1990 fixant la liste des navires de commerce assurant la desserte maritime admis au bénéfice du régime d'exonération de droits et taxes institué par la délibération n° 90-86 AT du 30 août 1990 et fixant les conditions d'application de cette délibération - Arrêté n° 479 CM du 08/06/1993
Arrêté n° 479 CM du 8 juin 1993 accordant la concession temporaire de deux emplacements à charge de remblais du domaine public maritime à Papara, au profit de M. Alexandre Tuhiri
