Journal officiel 1995 N°24 du 15/06/1995
- Arrêté n° 599 BPR du 29/05/1995
Arrêté n° 599 BPR du 29 mai 1995 portant répartition du solde des produits versés au titre de l'exercice 1992 par l'Institut d'émission d'outre-mer en application de l'article 14 de ses statuts - Arrêté n° 609 MAFIC du 01/06/1995
Arrêté n° 609 MAFIC du 1er juin 1995 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option expression gymnique et disciplines associées - Arrêté n° 630 CM du 02/06/1995
Arrêté n° 630 CM du 2 juin 1995 relatif à la dénomination du stade vélodrome de la Fautaua ('stade vélodrome Docteur Pierre Cassiau') - Arrêté n° 631 CM du 02/06/1995
Arrêté n° 631 CM du 2 juin 1995 relatif à la dénomination du complexe sportif de la Fautaua ('complexe sportif Napoléon Spitz') - Arrêté n° 632 CM du 02/06/1995
Arrêté n° 632 CM du 2 juin 1995 relatif à la dénomination de la salle omnisports de la Fautaua 'salle omnisports Louis Aitamai' - Arrêté n° 585 CM du 01/06/1995
Arrêté n° 585 CM du 1er juin 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-94 du 18 mai 1994 adoptant le compte financier 1993 du conseil d'établissement du collège de Huahine - Arrêté n° 586 CM du 01/06/1995
Arrêté n° 586 CM du 1er juin 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibérationn° 3-94 du 18 mai 1994 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1993 du conseil d'établissement du collège de Huahine - Arrêté n° 588 CM du 01/06/1995
Arrêté n° 588 CM du 1er juin 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-94 du 31 mai 1994 adoptant le compte financier 1993 du conseil d'établissement du collège de Rurutu - Arrêté n° 589 CM du 01/06/1995
Arrêté n° 589 CM du 1er juin 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-94 du 31 mai 1994 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1993 du conseil d'établissement du collège de Rurutu - Arrêté n° 591 CM du 01/06/1995
Arrêté n° 591 CM du 1er juin 1995 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-94 du 8 juin 1994 adoptant le compte financier 1993 du conseil d'établissement du collège de Mataura
