Journal officiel 1996 N°30 du 25/07/1996
- Arrêté n° 738 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 738 CM du 12 juillet 1996 fixant les calendriers des années scolaires 1997-1998 et 1998-1999 des écoles, C.J.A., collèges et lycées, publics et privés, de Polynésie française - Arrêté n° 739 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 739 CM du 12 juillet 1996 relatif aux modalités d'agrément des pépinières, exploitations agricoles et structures de conditionnement - Arrêté n° 740 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 740 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des organismes nuisibles, des végétaux et produits végétaux susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont l'importation en Polynésie française est interdite ou autorisée sous certaines conditions - Arrêté n° 741 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996 fixant la liste des végétaux, produits végétaux et autres produits susceptibles de véhiculer des organismes nuisibles dont le transport sur l'ensemble des îles de la Polynésie française est interdit ou réglementé - Arrêté n° 742 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 742 CM du 12 juillet 1996 relatif aux conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les reines d'abeilles et les semences de faux bourdons importées - Arrêté n° 751 CM du 15/07/1996
Arrêté n° 751 CM du 15 juillet 1996 portant mise à jour n° 2 du code de l'aménagement de la Polynésie française - Arrêté n° 722 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 722 CM du 12 juillet 1996 déterminant les caractéristiques des moyens de contention en dotation autorisés pour l'exercice des missions de sécurité ou de protection des biens et des personnes confiés aux agents du service d'assistance et de sécurité - Arrêté n° 723 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 723 CM du 12 juillet 1996 portant virement de crédits au sein du chapitre 930 - Arrêté n° 725 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 725 CM du 12 juillet 1996 portant modification de l'article 2 de l'arrêté n° 404 CM du 10 avril 1995 fixant la liste des matériels exonérés du droit fiscal d'entrée destinés à certains navires charter - Arrêté n° 732 CM du 12/07/1996
Arrêté n° 732 CM du 12 juillet 1996 portant répartition des crédits de paiement de l'exercice 1996
