Journal officiel 1996 N°38 du 19/09/1996
- Arrêté n° 686 FIP du 02/09/1996
Arrêté n° 686 FIP du 2 septembre 1996 portant attribution d'une subvention au titre du Fonds intercommunal de péréquation (F.I.P.), constructions scolaires 1996, à la commune de Manihi, Tuamotu-Gambier, école de Ahe primaire - Arrêté n° 687 FIP du 02/09/1996
Arrêté n° 687 FIP du 2 septembre 1996 portant attribution d'une subvention au titre du Fonds intercommunal de péréquation (F.I.P.), constructions scolaires 1996, à la commune de Manihi, Tuamotu-Gambier, école de Manihi primaire - Arrêté n° 688 FIP du 02/09/1996
Arrêté n° 688 FIP du 2 septembre 1996 portant attribution d'une subvention au titre du Fonds intercommunal de péréquation (F.I.P.), constructions scolaires 1996, à la commune de Manihi, Tuamotu-Gambier, école de Ahe primaire - Arrêté n° 324 DAF/PERS du 04/09/1996
Arrêté n° 324 DAF/PERS du 4 septembre 1996 modifiant l'article 2 de l'arrêté n° 262 DAF/PERS du 17 juillet 1996 portant délégation de signature à M.Michel Mosimann, chef de la subdivision administrative des îles du Vent - Décision n° 675 SATP du 28/08/1996
Décision n° 675 SATP du 28 août 1996 constatant l'arrivée à Papeete de M.Gilles Rouvroy, adjoint administratif de la police nationale - Arrêté n° 323 DAF/PERS du 04/09/1996
Arrêté n° 323 DAF/PERS du 4 septembre 1996 portant affectation de M.Yannick Lecuyer, attaché de préfecture - Décision n° 683 SATP du 02/09/1996
Décision n° 683 SATP du 2 septembre 1996 constatant l'arrivée à Papeete de Mlle Annick Colin, adjoint administratif de la police nationale - Décision n° 684 SATP du 02/09/1996
Décision n° 684 SATP du 2 septembre 1996 constatant l'arrivée à Papeete de Mlle Sonia Mezil, adjoint administratif de la police nationale - Arrêté n° 946 CM du 09/09/1996
Arrêté n° 946 CM du 9 septembre 1996 déclarant infestées de la mouche des fruits orientale dénommée 'Bactrocera Dorsalis' (Hendel) les îles de Tahiti et Moorea, et modifiant l'arrêté n° 741CM du 12 juillet 1996 - Arrêté n° 947 CM du 09/09/1996
Arrêté n° 947 CM du 9 septembre 1996 portant agrément de l'entreprise individuelle 'Lee Kui Ken Sao' au bénéfice des dispositions du code des investissements
