Journal officiel 1997 N°3 du 16/01/1997
- Arrêté n° 1 DRCL du 02/01/1997
Arrêté n° 1 DRCL du 2 janvier 1997 portant acceptation de la désignation d'un agent spécial d'assurance ( Loïc Chuiton ) - Décision n° 1063 STAP du 19/12/1996
Décision n° 1063 SATP du 19 décembre 1996 constatant l'arrivée à Papeete de M. Mariot Dominique, gardien de la paix de la police nationale, muté à la direction des renseignements généraux en Polynésie française - Arrêté n° 1068 SG du 27/12/1996
Arrêté n° 1068 SG du 27 décembre 1996 portant composition du jury de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, Formation commune (examen) - Arrêté n° 1069 MASC du 27/12/1996
Arrêté n° 1069 MASC du 27 décembre 1996 portant nomination des membres du comité local d'aide à l'initiative des jeunes - Arrêté n° 1413 CM du 20/12/1996
Arrêté n° 1413 CM du 20 décembre 1996 portant retrait de l'autorisation d'ouverture du laboratoire de biologie médicale sis rue Anne-Marie-Javouhey - Arrêté n° 1481 CM du 31/12/1996
Arrêté n° 1481 CM du 31 décembre 1996 fixant les taux de rémunération applicables aux personnels assurant à titre accessoire le fonctionnement de jurys d'examens - Arrêté n° 1482 CM du 31/12/1996
Arrêté n° 1482 CM du 31 décembre 1996 fixant les taux de rémunération applicables aux formateurs intervenant dans le cadre de la mission d'insertion, ainsi que pour la formation continue du personnel organisée par la direction des enseignements secondaires - Arrêté n° 1483 CM du 31/12/1996
Arrêté n° 1483 CM du 31 décembre 1996 fixant les taux des indemnités de stage susceptibles d'être allouées aux stagiaires dans le cadre de la formation continue organisée par la direction des enseignements secondaires - Arrêté n° 1484 CM du 31/12/1996
Arrêté n° 1484 CM du 31 décembre 1996 fixant les taux des indemnités pour travaux supplémentaires applicables aux personnels administratifs, techniques et ouvriers de service intervenant dans le cadre du Gréfoc - Arrêté n° 1485 CM du 31/12/1996
Arrêté n° 1485 CM du 31 décembre 1996 fixant les taux de rémunération applicables aux formateurs intervenant dans le cadre du Gréfoc
