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Journal Officiel 2001 N°7 du 15/02/2001

  • Arrêté n° 291 PR du 06/02/2001
    Arrêté n° 291 PR du 6 février 2001 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes sur l'île de Tahaa de M. Moana Taerea
  • Arrêté n° 359 MLD du 05/02/2001
    Arrêté n° 359 MLD du 5 février 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Takaroa, commune de Takaroa au profit de M. Bruno Vaitea Rua (n° exploitant 377)
  • Arrêté n° 359 MLD du 05/02/2001
    Arrêté n° 359 MLD du 5 février 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Takaroa, commune de Takaroa au profit de M. Bruno Vaitea Rua (n° exploitant 377)
  • Arrêté n° 360 MLD du 05/02/2001
    Arrêté n° 360 MLD du 5 février 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Takaroa, commune de Takaroa au profit de Mme Lowina Angèle Teraiefa Salmon (n° exploitant 378)
  • Convention n° 2 MARQ/FIDES du 12/12/2000
    Convention de financement n° 2 MARQ/FIDES du 12 décembre 2000 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à la commune de Nuku Hiva pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Bétonnage de routes, vallées Hoata et Meau à Taiohae'
  • Décret n° 2000-1305 du 29/12/2000
    Décret n° 2000-1305 du 29 décembre 2000 relatif à l'entrée en vigueur de décrets et arrêtés (rectificatif). (J.O.R.F. du 20 janvier 2001, page 1048)
  • Décret n° 2000-1337 du 29/12/2000
    Décret n° 2000-1337 du 29 décembre 2000 prorogeant la concession d'outillage public accordée à la Société d'équipement de Tahiti et des îles pour l'exploitation de l'aérodrome de Tahiti-Faaa (rectificatif). (J.O.R.F. du 20 janvier 2001, page 1076)
  • Arrêté n° 292 PR du 06/02/2001
    Arrêté n° 292 PR du 6 février 2001 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes sur l'île de Tahaa de M. Daniel Amaru
  • Arrêté n° 6-2001 APF/SG du 09/02/2001
    Arrêté n° 6-2001 APF/SG du 9 février 2001 portant complément et rectificatif à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
  • Avis du 15/02/2001
    Avis de concours pour l'admission d'élèves officiers médecins et pharmaciens chimistes des armées dans les écoles du service de santé des armées de Bordeaux et Lyon-Bron en 2001 (catégorie baccalauréat). (Extraits). (J.O.R.F. du 24 janvier 2001, page 1253)

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