Journal officiel 2002 N°29 du 18/07/2002
- Arrêté n° 309 MASC du 19/06/2002
Arrêté n° 309 MASC du 19 juin 2002 définissant la liste des structures agréées dans lesquelles se déroulent les unités de la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique - Arrêté n° 323 MAC du 24/06/2002
Arrêté n° 323 MAC du 24 juin 2002 portant attribution aux communes de la Polynésie française d'une dotation complémentaire due au titre de la régularisation de la dotation globale de fonctionnement (D.G.F.) 2000 servie par l'Etat, ministère de l'intérieur - Arrêté n° 127 DAF/PERS du 28/06/2002
Arrêté n° 127 DAF/PERS du 28 juin 2002 fixant l'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'infirmière en chef et d'infirmier en chef des services médicaux du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 346 MASC du 01/07/2002
Arrêté n° 346 MASC du 1er juillet 2002 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention pour le programme de formation 'techniques de recherche d'emploi', ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, chapitre 43-70, article 59 - Arrêté n° 347 MASC du 01/07/2002
Arrêté n° 347 MASC du 1er juillet 2002 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention pour le programme de formation 'au métier de marin pêcheur à Papeete', ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, chapitre 43-70, article 59 - Arrêté n° 308 MASC du 19/06/2002
Arrêté n° 308 MASC du 19 juin 2002 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Handball (M. Anania Robert) - Arrêté n° 310 MASC du 19/06/2002
Arrêté n° 310 MASC du 19 juin 2002 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs - Arrêté n° 311 MASC du 19/06/2002
Arrêté n° 311 MASC du 19 juin 2002 accordant un acompte de subvention au Conservatoire artistique territorial - Arrêté n° 325 CAB/DPC du 25/06/2002
Arrêté n° 325 CAB/DPC du 25 juin 2002 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, le 22 juin 2002, à la piscine de Taina (Tahiti) - Arrêté n° 326 MIDCR du 25/06/2002
Arrêté n° 326 MIDCR du 25 juin 2002 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention pour la réalisation de l'opération 'Programme d'équipement mobilier pédagogique, 1re tranche, programmation 2002 des constructions scolaires', ministère de l'éducation nationale, chapitre 66-33, article 5 (exercice 2002)
