Journal officiel 2002 N°43 du 24/10/2002
- Arrêté n° 215 DAF/PERS du 03/10/2002
Arrêté n° 215 DAF/PERS du 3 octobre 2002 portant nomination des membres du comité d'hygiène et de sécurité compétent à l'égard des services du haut-commissariat auprès du comité technique paritaire du haut-commissariat de la République en Polynésie française - Arrêté n° 223 DAF/PERS du 04/10/2002
Arrêté n° 223 DAF/PERS du 4 octobre 2002 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de l'agriculture et de l'élevage du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 593 MASC du 07/10/2002
Arrêté n° 593 MASC du 7 octobre 2002 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en centres de vacances et de loisirs - Arrêté n° 548 MIDCR du 16/09/2002
Arrêté n° 548 MIDCR du 16 septembre 2002 portant attribution d'une subvention au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (F.I.D.E.S., ministère délégué à l'outre-mer), chapitre 68-90, article 10, au profit de l'Institut Louis-Malardé (I.L.M.) pour le programme de recherche 'Evaluation des risques ciguatériq[...] - Arrêté n° 562 CAB du 24/09/2002
Arrêté n° 562 CAB du 24 septembre 2002 portant rectification de l'arrêté n° 486 CAB du 31 juillet 2002 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail au titre de la promotion du 14 juillet 2002 - Arrêté n° 581 MASC du 01/10/2002
Arrêté n° 581 MASC du 1er octobre 2002 définissant la liste des structures agréées pour l'accueil de stagiaires en situation durant la formation modulaire conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique - Arrêté n° 582 MIDCR du 02/10/2002
Arrêté n° 582 MIDCR du 2 octobre 2002 portant attribution d'une subvention imputable sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche, chapitre 64-36, article 20, au profit du territoire de la Polynésie française pour l'opération 'Valorisation et transfert des acquis de la recherche dans le domaine de la pêche thonière et mise en place d'une chaîne de froid pour le stockage, le t[...] - Arrêté n° 583 MIDCR du 02/10/2002
Arrêté n° 583 MIDCR du 2 octobre 2002 portant attribution d'une subvention imputable sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche, chapitre 64-36, article 20, au profit du territoire de la Polynésie française pour le programme de dispositifs de concentration de poissons 'Assistance technique à la pêcherie artisanale et côtière' - Arrêté n° 584 MASC du 02/10/2002
Arrêté n° 584 MASC du 2 octobre 2002 attribuant à la Polynésie française une subvention pour le programme 'Prévention des toxicomanies' (fiche CO 02.5.2.1) ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées sur le chapitre 47-19, article 40 - Arrêté n° 218 DAF/PERS du 03/10/2002
Arrêté n° 218 DAF/PERS du 3 octobre 2002 modifiant l'arrêté n° 110 DAF/PERS du 2 mai 2000 portant composition des membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents techniques de l'agriculture et de l'élevage du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
