Journal officiel 2002 N°49 du 05/12/2002
- Arrêté n° 1560 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1560 CM du 25 novembre 2002 autorisant l'implantation d'une station-service 'itinérante' Shell à Rangiroa - Arrêté n° 1561 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1561 CM du 25 novembre 2002 autorisant l'implantation d'une station-service Mobil à Papeete sur Prince-Hinoi (transfert de la station Mobil Fautaua) - Arrêté n° 1564 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1564 CM du 25 novembre 2002 portant cessation de fonctions de M. Jean-Claude Bianchi en qualité de directeur de cabinet auprès du ministre de la pêche, de l'industrie et des petites et moyennes entreprises - Arrêté n° 1566 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1566 CM du 25 novembre 2002 portant modification de l'arrêté n° 1375 CM du 14 octobre 2002 nommant M. Judex Taputuarai en qualité de directeur par intérim du Fonds d'entraide aux îles - Arrêté n° 1572 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1572 CM du 25 novembre 2002 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete, Pirae et Arue à Mme Maryse Amiel-Hargous pour la réalisation d'un mur de clôture à Pirae, face au stade de Fautaua - Arrêté n° 1576 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1576 CM du 25 novembre 2002 portant désignation des membres du comité de gestion du régime de solidarité territorial - Arrêté n° 1577 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1577 CM du 25 novembre 2002 fixant les modalités et les programmes des épreuves des concours d'intégration des cadres d'emploi de la filière administrative et financière, socio-éducative, sportive et culturelle et de santé - Arrêté n° 1619 CM du 28/11/2002
Arrêté n° 1619 CM du 28 novembre 2002 autorisant la Polynésie à participer à la onzième augmentation de capital de la SEML Air Tahiti Nui - Arrêté n° 1551 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1551 CM du 25 novembre 2002 déclarant infestés par la mouche des fruits orientale 'Bactrocera dorsalis', la vallée de Taipivai à Nuku Hiva et l'atoll de Rangiroa et modifiant l'arrêté n° 741 CM du 12 juillet 1996 - Arrêté n° 1552 CM du 25/11/2002
Arrêté n° 1552 CM du 25 novembre 2002 autorisant le renouvellement de la location d'un emplacement remblayé sis au droit d'une parcelle de la terre Pofaturoa, sise à Haapu, commune de Huahine, au profit de M. Etienne Taatahau.
