Journal officiel 2003 N°1 du 02/01/2003
- Arrêté n° 815 MAC du 09/12/2002
Arrêté n° 815 MAC du 9 décembre 2002 portant modification des statuts du syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française et adhésion de la commune de Taiarapu-Ouest - Arrêté n° 285 DAF/PERS du 13/12/2002
Arrêté n° 285 DAF/PERS du 13 décembre 2002 portant délégation de signature à M.Claude Chainon - Arrêté n° 286 DAF/PERS du 13/12/2002
Arrêté n° 286 DAF/PERS du 13 décembre 2002 portant désignation de M. Michel Lanoiselée - Arrêté n° 289 DAF/PERS du 18/12/2002
Arrêté n° 289 DAF/PERS du 18 décembre 2002 portant délégation de signature à M. David Trouchaud - Arrêté n° 720 MASC du 27/11/2002
Arrêté n° 720 MASC du 27 novembre 2002 attribuant à l'association Apair une subvention pour la mise en oeuvre du traitement à domicile et traitement à proximité des malades insuffisants respiratoires par une formation complémentaire de techniciens d'assistance respiratoire à domicile de son responsable technique - Arrêté n° 724 MASC du 28/11/2002
Arrêté n° 724MASC du 28 novembre 2002 allouant par imputation sur le budget de l'Etat diverses subventions. - Arrêté n° 725 MASC du 28/11/2002
Arrêté n° 725 MASC du 28 novembre 2002 allouant par imputation sur le budget de l'Etat diverses subventions. - Arrêté n° 726 MASC du 28/11/2002
Arrêté n° 726 MASC du 28 novembre 2002 allouant par imputation sur le budget de l'Etat diverses subventions. - Arrêté n° 727 MASC du 28/11/2002
Arrêté n° 727 MASC du 28 novembre 2002 allouant par imputation sur le budget de l'Etat diverses subventions. - Arrêté n° 728 MASC du 28/11/2002
Arrêté n° 728 MASC du 28 novembre 2002 allouant par imputation sur le budget de l'Etat diverses subventions.