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Journal officiel 2003 N°26 NC du 26/06/2003

  • Arrêté n° 1317 PR du 24/06/2003
    Arrêté n° 1317 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - M. Joseph Hunter, pasteur)
  • Arrêté n° 1318 PR du 24/06/2003
    Arrêté n° 1318 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - M. René Malmezac, administrateur de sociétés)
  • Arrêté n° 1319 PR du 24/06/2003
    Arrêté n° 1319 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - M. Tepano Tahi dit Etienne ou Timoteo, artisan)
  • Arrêté n° 1320 PR du 24/06/2003
    Arrêté n° 1320 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - M. Jean-Paul Barral)
  • Arrêté n° 1321 PR du 24/06/2003
    Arrêté n° 1321 PR du 24 juin 2003 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Chevalier - Frère Francis Caillet)
  • Arrêté n° 888 CM du 25/06/2003
    Arrêté n° 888 CM du 25 juin 2003 portant octroi à l'établissement public "Heiva Nui" d'une mise à disposition gratuite des espaces de la place "To'ata"
  • Arrêté n° 889 CM du 25/06/2003
    Arrêté n° 889 CM du 25 juin 2003 relatif aux redevances dues au titre des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole
  • Arrêté n° 894 CM du 25/06/2003
    Arrêté n° 894 CM du 25 juin 2003 fixant les conditions d'octroi et la durée des autorisations spéciales d'absence accordées aux fonctionnaires et agents contractuels du territoire et de ses établissements publics administratifs pour participer aux Jeux du Pacifique Sud
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