Journal officiel 2003 N°44 du 30/10/2003
- Arrêté n° 1252 MAC du 01/10/2003
Arrêté n° 1252 MAC du 1er octobre 2003 portant adhésion au Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française de la commune de Hitia'a O Te Ra - Décision n° 1270 MAFIC/MAE du 06/10/2003
Décision n° 1270 MAFIC/MAE du 6 octobre 2003 portant constatation du montant des flux réels maintenus par le ministère de la défense, dans le cadre de la convention pour le renforcement de l'autonomie économique de la Polynésie française, au titre de l'année 2002 - Arrêté n° 1282 AC/DIR/NA du 10/10/2003
Arrêté n° 1282 AC/DIR/NA du 10 octobre 2003 relatif à l'obligation d'emport de radiobalises de détresse par les aéronefs - Arrêté n° 296 DAF/PERS du 13/10/2003
Arrêté n° 296 DAF/PERS du 13 octobre 2003 portant nomination du jury du concours pour le recrutement de dix-sept agents administratifs (femmes et hommes) du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française au titre de l'année 2003 - Arrêté n° 1289 CAB du 14/10/2003
Arrêté n° 1289 CAB du 14 octobre 2003 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail au titre de la promotion du 14 juillet 2003 - Arrêté n° 1 MAAT du 15/10/2003
Arrêté n° 1 MAAT du 15 octobre 2003 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs - Arrêté n° 1273 MIDCR du 07/10/2003
Arrêté n° 1273 MIDCR du 7 octobre 2003 portant attribution d'un premier acompte d'une subvention de fonctionnement aux établissements d'enseignement technique agricole privés de rythme approprié relevant de l'article L. 813-9 du code rural, Comité polynésien des maisons familiales rurales, conseil d'administration de la Mission catholique, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la[...] - Arrêté n° 1274 MASC du 07/10/2003
Arrêté n° 1274 MASC du 7 octobre 2003 attribuant au centre de formation professionnelle des adultes (C.F.P.A.) une subvention pour le programme 'Formation des formateurs', ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, chapitre 43-70, article 59 - Arrêté n° 12853 CAB/DPC du 01/10/2003
Arrêté n° 1253 CAB/DPC du 1er octobre 2003 fixant les résultats de l'examen pour un monitorat national des premiers secours, le 29 septembre 2003, au C.S.S.P. à Moorea - Arrêté n° 1703 MARQ du 22/09/2003
Arrêté n° 17-03 MARQ du 22 septembre 2003 portant modification de l'article 6 de l'arrêté n° 18-02 MARQ du 3 décembre 2002
