Journal officiel 2004 N°43 du 21/10/2004
- Arrêté n° 382 CAB/DPC/DP du 23/06/2004
Arrêté n° 382 CAB/DPC/DP du 23 juin 2004 portant habilitation pour les formations aux premiers secours au commandement de la gendarmerie de Polynésie française - Arrêté n° 648 MASC du 29/09/2004
Arrêté n° 648 MASC du 29 septembre 2004 complétant l'arrêté n° 1223 MASC du 18 septembre 2003 modifié attribuant à la Polynésie française un versement partiel de subvention pour le programme 'Audit des besoins en formation du secteur santé' - Arrêté n° 650 MASC du 29/09/2004
Arrêté n° 650 MASC du 29 septembre 2004 complétant l'arrêté n° 1387 MASC du 19 novembre 2003 attribuant à la Polynésie française un versement partiel de subvention pour le programme 'Séminaire de prévention concernant les personnes des cellules de prévention de l'ensemble du territoire' - Arrêté n° 309 DAF/PERS/SC du 30/09/2004
Arrêté n° 309 DAF/PERS/SC du 30 septembre 2004 portant composition des membres de la commission administrative paritaire du personnel de correction de l'Imprimerie officielle du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 312 DAF/PERS/jl du 30/09/2004
Arrêté n° 312 DAF/PERS/jl du 30 septembre 2004 modifiant l'arrêté n° 90 DAF/PERS du 1er avril 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire du haut-commissariat - Arrêté n° 659 CAB/DPC/DP du 04/10/2004
Arrêté n° 659 CAB/DPC/DP du 4 octobre 2004 portant habilitation pour les formations aux premiers secours au régiment d'infanterie de marine du Pacifique Polynésie - Arrêté n° 315 DAF/PERS/jl du 05/10/2004
Arrêté n° 315 DAF/PERS/jl du 5 octobre 2004 portant nomination des membres du comité technique paritaire du haut-commissariat - Arrêté n° 4 SAIA/hv du 07/10/2004
Arrêté n° 4 SAIA/hv du 7 octobre 2004 portant agrément de M. Alain Afa Faraire en qualité d'agent de police municipale - Arrêté n° 667 MIDCR du 06/10/2004
Arrêté n° 667 MIDCR du 6 octobre 2004 fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement attribuée à la Polynésie française pour les établissements scolaires du second degré (établissements publics, dotation 2004, 2e versement) - Arrêté n° 649 MAFIC/MASC du 29/09/2004
Arrêté n° 649 MAFIC/MASC du 29 septembre 2004 attribuant à la Polynésie française un versement partiel de subvention pour le programme 'Mise à disposition d'une chaîne diagnostic génomique viral (D.G.V.)'
Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11