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Journal officiel 2004 N°45 du 02/12/2004

  • Arrêté n° 627 AC.DIR du 20/09/2004
    Arrêté n° 627 AC.DIR du 20 septembre 2004 portant modification de l'arrêté n° 110 AC.DIR du 24 février 2004 portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
  • Arrêté n° 709 MAC du 20/10/2004
    Arrêté n° 709 MAC du 26 octobre 2004 approuvant la généralisation à l'ensemble des communes et des établissements de coopération intercommunale de l'instruction provisoire budgétaire et comptable M14 de la Polynésie française à compter du 1er janvier 2005
  • Arrêté n° 13 MAAT du 27/10/2004
    Arrêté n° 13 MAAT du 27 octobre 2004 portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
  • Arrêté n° 371 DAF/PERS/ET du 17/11/2004
    Arrêté n° HC 371 DAF/PERS/ET du 17 novembre 2004 portant délégation de signature à M. Rachid Bouabane Schmitt, secrétaire général adjoint du haut-commissariat, chargé d'assurer l'intérim du chef de la subdivision administrative des îles Australes, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué
  • Arrêté n° 372 DAF/PERS/ET du 17/11/2004
    Arrêté n° HC 372 DAF/PERS/ET du 17 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° HC 317 DAF/PERS/ET du 7 octobre 2004 portant délégation de signature à M. Daniel Josserand-Jaillet, chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier, et aux adjoints de la subdivision
  • Arrêté n° 373 DAF/PERS/ET du 17/11/2004
    Arrêté n° HC 373 DAF/PERS/ET du 17 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° HC 318 DAF/PERS/ET du 7 octobre 2004 portant délégation de signature à M. Daniel Josserand-Jaillet, chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué
  • Arrêté n° 642 CAB/DPC du 23/09/2004
    Arrêté n° 642 CAB/DPC du 23 septembre 2004 fixant les résultats de l'examen pour un monitorat national des premiers secours, le 20 septembre 2004, au centre de formation Multiforse (Tahiti)
  • Arrêté n° 704 MAFIC/MASC du 21/10/2004
    Arrêté n° 704 MAFIC/MASC du 21 octobre 2004 modifiant l'arrêté n° 378 MASC du 10 juillet 2002 modifié portant attribution à la Polynésie française d'une subvention pour la réalisation de l'opération 'Construction d'une infirmerie et d'un logement de fonctions destiné à l'infirmier sur l'île de Arutua', ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, chapitre 66-11, articl[...]
  • Arrêté n° 705 MAFIC/MASC du 21/10/2004
    Arrêté n° 705 MAFIC/MASC du 21 octobre 2004 modifiant l'arrêté n° 552 MASC du 2 mai 2003 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention pour la réalisation de l'opération 'Restructuration de l'hôpital de Afareaitu sur l'île de Moorea', ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, chapitre 66-11, article 20, exercice 2004
  • Arrêté n° 710 CAB/DPC/DP du 26/10/2004
    Arrêté n° HC 710 CAB/DPC/DP du 26 octobre 2004 fixant les résultats de l'examen pour un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, le 22 octobre 2004, à la piscine de Taina (Tahiti)

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