Journal officiel 2005 N°2 NS du 10/01/2005
- Arrêté n° 20 DRCL/MAC du 10/01/2005
Arrêté n° HC 20 DRCL/MAC du 10 janvier 2005 portant liste définitive des candidatures à l'élection des représentants des îles du vent à l'assemblée de la Polynésie française du 13 février 2005 - Arrêté n° 304 CM du 28/12/2004
Arrêté n° 304 CM du 28 décembre 2004 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 12-2004 OPH du 20 décembre 2004 du conseil d'administration de l'Office polynésien de l'habitat fixant les conditions principales du contrat de travail de la directrice générale de l'établissement - Arrêté n° 363 CM du 30/12/2004
Arrêté n° 363 CM du 30 décembre 2004 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 11-2004 OPH du 20 décembre 2004 du conseil d'administration de l'Office polynésien de l'habitat portant adoption de la décision modificative n° 1 de l'état prévisionnel des recettes et dépenses de l'O.P.H. pour l'exercice 2004 - Arrêté n° 378 CM du 30/12/2004
Arrêté n° 378 CM du 30 décembre 2004 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 15-2004 OPH du 20 décembre 2004 du conseil d'administration de l'Office polynésien de l'habitat autorisant la mise en accession à la propriété de plusieurs lotissements O.P.H. - Arrêté n° 380 CM du 30/12/2004
Arrêté n° 380 CM du 30 décembre 2004 fixant la valeur de l'indice 100 applicable aux grilles indiciaires de la fonction publique de la Polynésie française - Arrêté n° 335 PR du 30/12/2004
Arrêté n° 335 PR du 30 décembre 2004 portant attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement à la direction de l'enseignement catholique au titre du 4e trimestre 2004 - Arrêté n° 336 PR du 30/12/2004
Arrêté n° 336 PR du 30 décembre 2004 portant attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement à la direction de l'enseignement protestant au titre du 4e trimestre 2004 - Arrêté n° 337 PR du 30/12/2004
Arrêté n° 337 PR du 30 décembre 2004 portant attribution d'une dotation de fonctionnement pour le second semestre 2004 à l'Association régionale pour la promotion pédagogique et professionnelle dans l'enseignement catholique - Arrêté n° 338 PR du 30/12/2004
Arrêté n° 338 PR du 30 décembre 2004 portant attribution d'une dotation de fonctionnement pour le second semestre 2004 à la direction de l'enseignement protestant - Arrêté n° 339 PR du 30/12/2004
Arrêté n° 339 PR du 30 décembre 2004 portant attribution d'une dotation de fonctionnement pour le second semestre 2004 à la direction de l'enseignement catholique
