Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2005 - Numéros normaux > Journal officiel 2005 N°28 du 14/07/2005

Journal officiel 2005 N°28 du 14/07/2005

  • Arrêté n° 201 MAC du 25/05/2005
    Arrêté n° HC 201 MAC du 25 mai 2005 portant attribution aux communes de moins de 20000 habitants de Polynésie française de la dotation de développement rural (DDR) servie au titre de l'exercice 2005 par l'Etat, ministère de l'intérieur
  • Arrêté n° 11 ISLV du 31/05/2005
    Arrêté n° HC 11 ISLV du 31 mai 2005 portant agrément de M.Tautu Maheanuu Arnould en qualité d'agent de police municipale
  • Arrêté n° 237 IDV du 10/06/2005
    Arrêtés n° HC 237 IDV du 10 juin 2005 portant agrément en qualité d'agent de police municipale de M. Orbeck Alexandre Teraitahi
  • Arrêté n° 238 IDV du 10/06/2005
    Arrêtés n° HC 238 IDV du 10 juin 2005 portant agrément en qualité d'agent de police municipale de M. Punaa Louis Mataere
  • Arrêté n° 239 IDV du 10/06/2005
    Arrêtés n° HC 239 IDV du 10 juin 2005 portant agrément en qualité d'agent de police municipale de M. Temarii Pierre Vetea
  • Arrêté n° 240 IDV du 10/06/2005
    Arrêtés n° HC 240 IDV du 10 juin 2005 portant agrément en qualité d'agent de police municipale de M. Mervin Charles Dédé
  • Arrêté n° 1044 CAB du 10/06/2005
    Arrêtés n° HC 1044 CAB du 10 juin 2005 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
  • Arrêté n° 1045 CAB du 10/06/2005
    Arrêtés n° HC 1045 CAB du 10 juin 2005 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
  • Arrêté n° 1089 CAB du 15/06/2005
    Arrêtés n° HC 1089 CAB du 15 juin 2005 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
  • Arrêté n° 1090 CAB du 15/06/2005
    Arrêtés n° HC 1090 CAB du 15 juin 2005 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données