Journal officiel 2005 N°50 du 15/12/2005
- Arrêté n° 30 ISLV du 15/11/2005
Arrêté n° HC 30 ISLV du 15 novembre 2005 annulant la délibération n° 16-05 du 21 octobre 2005 du conseil municipal de la commune de Uturoa - Arrêté n° 31 ISLV du 15/11/2005
Arrêté n° HC 31 ISLV du 15 novembre 2005 annulant la délibération n° 19-05 du 21 octobre 2005 du conseil municipal de la commune de Uturoa - Arrêté n° 33 ISLV du 21/11/2005
Arrêté n° HC 33 ISLV du 21 novembre 2005 déclarant nulles de droit les délibérations n° 53-05 et n° 54-05 du 21 octobre 2005 autorisant le maire de la commune de Bora Bora à signer des conventions d'entretien des terrains et des installations sportives annexés appartenant à la commune avec les entreprises Mererau Jardinage et Teioatua Antoine, ensemble les conventions correspondantes signées[...] - Arrêté n° 373 DAF/PERS/MJA du 25/11/2005
Arrêté n° HC 373 DAF/PERS/MJA du 25 novembre 2005 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des infirmiers et infirmières des services médicaux des administrations de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 17 MAAT du 30/11/2005
Arrêté n° 17 MAAT du 30 novembre 2005 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur du 1er degré, option Plongée subaquatique - Arrêté n° 16 MAAT du 22/11/2005
Arrêté n° 16 MAAT du 22 novembre 2005 portant composition du jury du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique - Arrêté n° 290 IDV du 28/11/2005
Arrêté n° HC 290 IDV du 28 novembre 2005 portant autorisation pour l'association Le fil rouge cycliste d'organiser les 2, 3 et 4 décembre 2005 une manifestation de baptêmes de l'air effectués avec un ballon à air chaud - Arrêté n° 470 MAFIC/MASC du 22/11/2005
Arrêté n° HC 470 MAFIC/MASC du 22 novembre 2005 portant attribution d'une subvention à la commune de Nuku Hiva (îles Marquises) pour l'acquisition d'un casse-tête marquisien, ministère de la culture et de la communication dans les départements et territoires d'outre-mer, chapitre 43-30-10, exercice 2005 - Arrêté n° 471 MIDCR du 23/11/2005
Arrêté n° HC 471 MIDCR du 23 novembre 2005 portant attribution d'une subvention en faveur du lycée d'enseignement professionnel de Opunohu pour la rémunération des assistants d'éducation pour la période de septembre à décembre 2005, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, chapitre 39-01, article 57, exercice 2005 - Arrêté n° 291 IDV du 30/11/2005
Arrêté n° HC 291 IDV du 30 novembre 2005 portant attribution d'une subvention au titre du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer, ministère de l'outre-mer, chapitre 68-90, article 10, à la commune de Moorea pour l'acquisition d'un compresseur pour appareils respiratoires individuels
