Journal Officiel 2006 N°26 du 29/06/2006
- Arrêté n° 552 CM du 16/06/2006
Arrêté n° 552 CM du 16 juin 2006 portant affectation de la parcelle B dépendant de la terre Otava 2 sise à Taahuaia, île de Tubuai, au profit du service du développement rural - Arrêté n° 553 CM du 16/06/2006
Arrêté n° 553 CM du 16 juin 2006 portant affectation de deux parcelles dépendant de la terre Haamene lot A partie, référencée commune de Tahaa, section de commune de Haamene, au profit de la commune de Tahaa - Arrêté n° 554 CM du 16/06/2006
Arrêté n° 554 CM du 16 juin 2006 portant modification de l'arrêté n° 326 CM du 1er juin 2005 modifié portant désignation des membres du conseil d'administration du régime des non-salariés - Arrêté n° 555 CM du 19/06/2006
Arrêté n° 555 CM du 19 juin 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-06 ILM du 18 avril 2006 de l'Institut Louis-Malardé portant modification des postes budgétaires alloués à l'Institut Louis-Malardé - Arrêté n° 556 CM du 19/06/2006
Arrêté n° 556 CM du 19 juin 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-06 ILM du 18 avril 2006 de l'Institut Louis-Malardé approuvant le recrutement du professeur Rémy Teyssou au poste de directeur de la recherche de l'Institut Louis-Malardé - Arrêté n° 557 CM du 19/06/2006
Arrêté n° 557 CM du 19 juin 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-06 ILM du 18 avril 2006 de l'Institut Louis-Malardé fixant le montant des primes et indemnités allouées au titre de l'exercice 2006 - Arrêté n° 558 CM du 19/06/2006
Arrêté n° 558 CM du 19 juin 2006 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 7-06 ILM du 18 avril 2006 de l'Institut Louis-Malardé fixant les termes du dispositif d'incitation financière au départ volontaire applicable au personnel de l'Institut Louis-Malardé - Arrêté n° 559 CM du 19/06/2006
Arrêté n° 559 CM du 19 juin 2006 autorisant un empiétement de prospect sur la parcelle domaniale dénommée Outumaoro sise à Punaauia au profit de l'Agence Regaud et G. Beauvilain - Arrêté n° 560 CM du 19/06/2006
Arrêté n° 560 CM du 19 juin 2006 portant constatation des index des travaux du bâtiment et des travaux publics (BTP) pour les mois de janvier, février et mars 2006 - Arrêté n° 562 CM du 19/06/2006
Arrêté n° 562 CM du 19 juin 2006 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte du service du commerce extérieur, de locaux à usage de bureaux sis commune de Papeete appartenant aux consorts Teissier.
