Journal Officiel 2006 N°7 du 16/02/2006
- Arrêté n° 96 MET/STT du 03/02/2006
Arrêté n° 96 MET/STT du 3 février 2006 portant attribution d'une licence de transport touristique sur l'île de Maupiti à Mlle Elina Tavaearii - Arrêté n° 97 MET/STT du 03/02/2006
Arrêté n° 97 MET/STT du 3 février 2006 portant attribution d'une licence de transport touristique sur l'île de Tahaa à Mlle Linda Ly - Arrêté n° 98 MET du 06/02/2006
Arrêté n° 98 MET du 6 février 2006 portant autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Raiatea de M. Marc Tiatia - Arrêté n° 6 MDD/ENV du 07/02/2006
Arrêté n° 6 MDD/ENV du 7 février 2006 portant ouverture d'une enquête de commodo et incommodo dans la commune de Faa'a relative à la demande d'autorisation d'extension de la station-service Shell localisée sur la RDO de la commune de Faa'a (installation classée pour la protection de l'environnement) - Arrêté n° 73 MER/PRL du 06/02/2006
Arrêté n° 73 MER/PRL du 6 février 2006 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de M. Roland Anihia (exploitant n° 171), à l'usage de son exploitation perlicole aux Gambier - Arrêté n° 74 MER/PRL du 06/02/2006
Arrêté n° 74 MER/PRL du 6 février 2006 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Claude Tereriha Nauta (exploitant n° 219) à l'usage de son exploitation perlicole à Arutua - Tuamotu - Arrêté n° 75 MER/PRL du 06/02/2006
Arrêté n° 75 MER/PRL du 6 février 2006 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Auguste Jamet (exploitant n° 135), à l'usage de son exploitation perlicole à Makemo - Tuamotu - Arrêté n° 76 MER/PRL du 06/02/2006
Arrêté n° 76 MER/PRL du 6 février 2006 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Bernard Gabriel Félix Henry (exploitant n° 76), à l'usage de son exploitation perlicole à Ahe - Tuamotu - Arrêté n° 77 MER/PRL du 06/02/2006
Arrêté n° 77 MER/PRL du 6 février 2006 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mme Chinalta Cheung (exploitante n° 111), à l'usage de son exploitation perlicole à Katiu - Tuamotu - Arrêté n° 2 MJC du 08/02/2006
Arrêté n° 2 MJC du 8 février 2006 autorisant M. Robert Vecella à effectuer une campagne de prospection archéologique sous-marine au lieu-dit 'Pihau', commune de Hiva Oa
Page : 1   2   3   4   5  6