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Journal Officiel 2006 N°8 du 23/02/2006

  • Arrêté n° 121 CM du 13/02/2006
    Arrêté n° 121 CM du 13 février 2006 accordant la reconnaissance d'intérêt général à l'association dite Communauté Temarama, d'action sociale, culturelle et sportive
  • Arrêté n° 122 CM du 13/02/2006
    Arrêté n° 122 CM du 13 février 2006 autorisant la société Imagine Promotion à utiliser en temps partagé des places de stationnement du collège de Punaauia dans le cadre de la réalisation de la résidence étudiante Central Fac à Outumaoro
  • Arrêté n° 123 CM du 15/02/2006
    Arrêté n° 123 CM du 15 février 2006 portant modification de la représentation de la Polynésie française dans la société d'économie mixte Société d'équipement de Tahiti et des îles - Aéroports (SETIL - Aéroports)
  • Arrêté n° 124 CM du 15/02/2006
    Arrêté n° 124 CM du 15 février 2006 portant modification de l'arrêté n° 254 CM du 27 septembre 2004 portant attribution de sièges entre les organisations syndicales de fonctionnaires au sein du conseil supérieur de la fonction publique de la Polynésie française et nomination de leurs représentants titulaires et suppléants au sein de cet organisme.
  • Arrêté n° 126 CM du 15/02/2006
    Arrêté n° 126 CM du 15 février 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 16-05 IJSPF du 20 décembre 2005 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2006
  • Arrêté n° 127 CM du 15/02/2006
    Arrêté n° 127 CM du 15 février 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 17-05 IJSPF du 20 décembre 2005 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française modifiant la liste des postes et portant création de nouveaux postes codifiés
  • Arrêté n° 128 CM du 15/02/2006
    Arrêté n° 128 CM du 15 février 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 18-05 IJSPF du 20 décembre 2005 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française portant modification de la délibération n° 19-00 IJSPF du 20 décembre 2000 modifiée approuvant la liste des emplois susceptibles de générer des travaux supplémentaires
  • Arrêté n° 133 CM du 16/02/2006
    Arrêté n° 133 CM du 16 février 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-06 ICA du 12 janvier 2006 de l'Institut de la communication audiovisuelle
  • Arrêté n° 524 PR du 13/02/2006
    Arrêté n° 524 PR du 13 février 2006 portant délégation de signature à M. Jean-Christophe Shigetomi, chef du service des transports maritimes et aériens (STMA)
  • Arrêté n° 526 PR du 13/02/2006
    Arrêté n° 526 PR du 13 février 2006 portant composition du comité d'éthique de la Polynésie française

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