Journal officiel 2007 N°32 du 09/08/2007
- Arrêté n° 7 MAAT du 25/07/2007
Arrêté n° 7 MAAT du 25 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 11 MAAT du 6 octobre 2006 relatif à la composition du jury du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités physiques pour tous - Arrêté n° 8 MAAT du 25/07/2007
Arrêté n° 8 MAAT du 25 juillet 2007 portant modification de l'arrêté n° 6 MAAT du 13 juillet 2007 concernant l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs - Arrêté n° 1733 CAB du 25/07/2007
Arrêté n° 1733 CAB du 25 juillet 2007 abrogeant l'arrêté n° 1452 CAB du 26 juin 2007 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines - Arrêté n° 149 SME/BRHT/ET du 26/07/2007
Arrêté n° HC 149 SME/BRHT/ET du 26 juillet 2007 complétant l'arrêté n° HC 297 SME/BRHT/ET du 4 septembre 2006 portant délégation de signature à M. Olivier Jacob, chef de la subdivision administrative des îles du Vent et, aux adjoints de la subdivision - Arrêté n° 150 SME/BRHT/ET du 27/07/2007
Arrêté n° HC 150 SME/BRHT/ET du 27 juillet 2007 portant nomination du chef de la délégation ""sûreté-facilitation-environnement"" du service d'Etat de l'aviation civile de la Polynésie française par intérim - Arrêté n° 462 du 31/07/2007
Arrêté n° 462 du 31 juillet 2007 modifiant l'arrêté n° 404 du 5 juillet 2004 modifié fixant le règlement d'exécution de l'opération groupée d'aménagement foncier de la commune de Teahupoo - Délibération n° 2007-39 APF du 04/07/2007
Délibération n° 2007-39 APF du 4 juillet 2007 portant modification n° 2 du budget général de la Polynésie française, exercice 2007 - Délibération n° 2007-40 APF du 04/07/2007
Délibération n° 2007-40 APF du 4 juillet 2007 portant modification n° 1 du budget du compte d'aide aux victimes des calamités (CAVC), exercice 2007 - Arrêté n° 1024 CM du 27/07/2007
Arrêté n° 1024 CM du 27 juillet 2007 portant désignation de membres au conseil d'administration de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé ""Office des postes et télécommunications"" (OPT) - Arrêté n° 1032 CM du 27/07/2007
Arrêté n° 1032 CM du 27 juillet 2007 portant nomination de Mme Chantal Serra, chef du service des transports terrestres par intérim, pendant l'absence de M. Ronald Tsu
