Journal officiel 2008 N°36 du 04/09/2008
- Arrêté n° 480 AC.DIR.INFRA du 11/08/2008
Arrêté n° 480 AC.DIR.INFRA du 11 août 2008 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la Caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'installation d'un nouvel équipement VOR DME Doppler et radiogoniomètre sur l'aérodrome de Rangiroa dans l'archipel des Tuamotu - Arrêté n° 497 CAB/BPAR-CH du 13/08/2008
Arrêté n° 497 CAB/BPAR-CH du 13 août 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon argent, au titre de la promotion du 14 juillet 2008 - Arrêté n° 498 CAB/BPAR-CH du 13/08/2008
Arrêté n° 498 CAB/BPAR-CH du 13 août 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2008 - Arrêté n° 499 CAB/BPAR-CH du 13/08/2008
Arrêté n° 499 CAB/BPAR-CH du 13 août 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon or, au titre de la promotion du 14 juillet 2008 - Arrêté n° 500 CAB/BPAR-CH du 13/08/2008
Arrêté n° 500 CAB/BPAR-CH du 13 août 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon grand or, au titre de la promotion du 14 juillet 2008 - Arrêté n° 2 SAIA du 18/08/2008
Arrêté n° HC 2 SAIA du 18 août 2008 portant agrément de M.Tarepa Paparai en qualité d'agent de police municipale - Arrêté n° 540 SATPN du 21/08/2008
Arrêté n° 540 SATPN du 21 août 2008 fixant le calendrier des épreuves écrites d'admissibilité du concours nationale de gardiens de la paix (1er et 2nd concours), session du 10 septembre 2008, et portant nomination de la commission de surveillance à ces épreuves - Arrêté n° 239 SME/BRHT/ET du 22/08/2008
Arrêté n° 239 SME/BRHT/ET du 22 août 2008 modifiant l'arrêté n° HC 157 SME/BRHT/ET du 7 juillet 2008 portant délégation de signature à M. Eric Requet, directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française - Arrêté n° 240 SME/BRHT/ET du 22/08/2008
Arrêté n° 240 SME/BRHT/ET du 22 août 2008 portant délégation de signature à M. Mohand Azzi, directeur de la réglementation et du contrôle de la légalité - Arrêté n° 241 SME/BRHT/ET du 22/08/2008
Arrêté n° 241 SME/BRHT/ET du 22 août 2008 portant délégation de signature à M.Frédéric Salvage, chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier
Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14